La preuve par ouï-dire: l’Histoire ne fait pas exception


Extrait du procès de Marie-Anne Houde, 1920.

Lors d’une conférence sur le procès de Marie-Anne Houde, alias la marâtre, et au cours de laquelle je permettais aux personnes présentes de se plonger dans la peau d’un juré afin d’apporter leur propre verdict, il m’a fallu expliquer ce qu’était le ouï-dire.  Évidemment, nous savons tous que ce mot est synonyme de ragots, de mythes et tout ce que vous voudrez en relation de faits ou de racontars difficiles à prouver.

Lors d’un procès pour meurtre, la signification est sensiblement la même.  Par exemple, on considère comme du ouï-dire tout ce qui a été dit hors de la présence de l’accusé puisque celui-ci ne peut se défendre contre des conversations ou paroles prononcées alors qu’il n’était pas là pour les entendre et les évaluer.  En fait, le Code Civil du Québec, à l’article 2843, stipule ceci : « le témoignage est la déclaration par laquelle une personne relate les faits dont elle a eu personnellement connaissance ou par laquelle un expert donne son avis.  Il doit, pour faire preuve, être contenu dans une déposition faite à l’instance, sauf du consentement des parties ou dans les cas prévues par la loi ».

Imaginons un peu lorsqu’il s’agit de témoignages recueillis lors d’une commission d’enquête publique, là où il n’y a pas d’accusé.  Dans un tel cas, où commence et où s’arrête le ouï-dire?  Certains d’entre vous se souviendront peut-être de la Commission de la juge Céline Lacerte-Lamontagne en 1996, une enquête publique tenue sur les circonstances du décès du détective Louis-Georges Dupont.  Plusieurs témoignages, principalement au début des audiences, ont rapportés les paroles de Dupont, qui était décédé depuis 1969.  Certaines personnes ont crié au scandale lors du dépôt de la juge parce qu’elle n’avait pas tenu compte de plusieurs éléments provenant de la famille du disparu.  Mais on comprendra qu’elle n’avait pas à tenir compte de témoignages rapportant les paroles d’un homme mort depuis 27 ans.  La grande lacune dans une telle situation c’est que la justice ne pouvait pas interroger ou contre-interroger le principal intéressé afin de juger de la valeur de certaines affirmations.

En rapportant les paroles d’un mort ou d’une personne qui ne peut se présenter devant le tribunal, force est d’admettre que la valeur des informations livrées tombe en chute libre.  Les exemples sont nombreux dans toutes les commissions d’enquête publiques, y compris la célèbre Commission Charbonneau.

Est-ce que les historiens ou auteurs sérieux devraient tenir compte de l’inadmissibilité du ouï-dire lorsque vient le temps de reconstituer une affaire de crime?

Dans mon livre L’affaire Aurore Gagnon, j’ai démontré que la majorité – sinon la totalité – des auteurs qui avaient entretenus la mémoire de cette fillette tout au long du dernier siècle n’avaient pas tenu compte du dossier judiciaire.  Ainsi, on a eu droit à des versions contradictoires au sein desquelles plusieurs ragots ont été acceptés comme étant des faits.  Ainsi, un auteur qui aurait envie de reconstituer un fait judiciaire devrait à tout le moins avoir le courage de lire le dossier judiciaire dans sa totalité.  C’est la moindre des choses.

Mais donnons un exemple plus concret.

Lors du procès de Marie-Anne Houde en 1920, la défense, qui avait décidé de plaider l’aliénation mentale – ce que l’on appelle maintenant la non responsabilité criminelle – appela dans la boîte des témoins le père de l’accusée.  Trefflé Houde était un cultivateur de 72 ans avec peu d’instruction, comme on pourra le voir dans l’extrait suivant :

  • C’est à l’âge de 12 ans qu’elle [Marie-Ann Houde] aurait été malade?, questionna Me Lachance de l’équipe de la Couronne.
  • De quelle maladie?
  • Une névragite [sic], une léthargie.
  • Est-ce ça qu’elle a eu à 12 ans, une léthargie?
  • Une ménagite [méningite] qu’ils appellent.
  • Est-ce qu’il [le médecin] vous a donné le nom de la maladie qu’elle avait eue?
  • Oui, il a dit ça.
  • Ce que vous appelez une léthargie ou ménagite c’est le docteur Carignan, le médecin qui a dit ça?
  • Le docteur. Oui, monsieur.
  • Pendant sa maladie, vous n’étiez pas chez vous?
  • C’était à la maison qu’il la faisait soigner.  J’étais veuf dans ce temps-là.
  • Vous n’étiez pas du tout chez vous pendant cette maladie-là?
  • Alors, fit le juge Pelletier, ce que vous en savez c’est ce que votre famille vous a dit?
  • Oui, c’est ma fille qui restait à la maison.

Il était donc clair que le père ne pouvait apporter la preuve que sa fille ait soufferte de méningite.  D’ailleurs, lors d’un échange ultérieur, le juge Pelletier revint sur la question : « Je suis obligé de dire là-dessus que c’est une preuve de ouï-dire qui ne vaut rien.  Le père nous a dit que tout ça s’était passé pendant son absence et qu’on lui a raconté cela à son retour.  Vous ne pouvez pas vous baser sur ces faits-là »[1].

Cette évidence n’a pas empêché l’auteur André Mathieu d’écrire en 1990 sa conviction selon laquelle Marie-Anne Houde avait souffert de méningite et qu’à cause de cela elle aurait dû être déclarée « folle ».  Mais pour le tribunal, qu’elle est été atteinte ou non de cette maladie importait peu, car on devait construire un verdict uniquement sur ce qui est admis légalement en preuve dans le prétoire.  Ainsi donc, le témoignage de Trefflé Houde ne prouve strictement rien au niveau de la méningite, d’autant plus que le docteur Carignan n’a jamais été appelé comme témoin.

La méningite de Marie-Anne Houde doit donc être reléguée au département de l’imaginaire.

L’affaire Blanche Garneau en fait également foi.  En cette matière, il suffit de réétudier honnêtement le dossier judiciaire pour y défaire une panoplie de rumeurs infondées qui, malheureusement, persistent toujours en 2017.  J’ai reçu quelques commentaires ou réactions à l’effet que des livres avaient déjà été publiés sur des histoires comme celle d’Aurore Gagnon ou Blanche Garneau, comme s’il était inutile de revisiter ces dossiers.  Et pourtant, je n’invente rien, la plupart des écrits qui ont entretenus la mémoire de ces victimes ont été fictifs.  Ce n’est quand même pas de ma faute si personne avant moi n’a eu le courage de lire la totalité des quelques milliers de pages qu’on retrouve parfois dans ces dossiers judiciaires[2].  Je redonne seulement la parole aux archives.  C’est tout.  Je n’ai de compte à régler avec personne!

Évidemment, je suis conscient que le fait de déterrer la vérité suscite parfois des réactions, en particulier chez ceux et celles qui s’étaient confortés dans l’idée qu’ils se faisaient d’une tranche de notre histoire.  Ce qui est le plus motivant, toutefois, c’est qu’il est possible de détruire ou de rétablir certains ragots propagés par le ouï-dire, qu’il soit judiciaire ou historique.  Il faut juste y mettre le temps et l’énergie, car les archives regorgent de dossiers qui ne demandent qu’à revoir la lumière du jour.


[1] Eric Veillette, L’affaire Aurore Gagnon le procès de Marie-Anne Houde, Éditions de l’Apothéose, 2016, p. 248.

[2] Dans Analyse et représentation documentaires, 2013, Michèle Hudon va jusqu’à parler de « la loi universelle du moindre effort » (p.5) pour expliquer le phénomène.

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