La preuve circonstancielle, une mal aimée?


Juge Albert Sévigny (BAnQ, P795,S1,D3552)

La preuve de circonstances, aussi appelée circonstancielle ou indirecte, est une grande incomprise.  Parfois même, cette incompréhension provoque ou engendre des controverses sociales, et peut-être même des mythes.

L’un des meilleurs exemples de ce phénomène reste sans aucun doute la célèbre affaire Coffin.  Rappelons brièvement que Wilbert Coffin, un prospecteur gaspésien, a été pendu au cours des années 1950 pour le triple meurtre de chasseurs américains.  Par la suite, les déblatérations du journaliste Jacques Hébert ont nourris des rumeurs dont l’ampleur força la tenue de l’enquête Brossard au milieu des années 1960.  Or, tout ce qu’a conclu cette commission c’est que le verdict de culpabilité à l’endroit de Coffin était justifié.  De plus, Hébert s’y est ridiculisé en admettant sous serment n’avoir lu qu’un seul témoignage du procès pour écrire son livre incendiaire.  Un livre que l’auteur Me Clément Fortin qualifia plus tard de brûlot.  C’est peu dire!

Et pourtant!  Encore aujourd’hui, il est facile de tomber sur quelqu’un qui croit mordicus en l’innocence de Coffin, comme si l’idée était devenue une mode folklorique.  Mais combien d’entre eux connaissent les détails de la preuve circonstancielle?  Nous prononçons-nous trop souvent à tort et à travers?

Je discutais avec des gens l’été dernier à propos de l’importance de bien se laisser imprégner de toute la preuve présentée lors d’un procès avant de se faire une opinion.  J’ai simplement demandé : « est-ce qu’il vous est déjà arrivé de critiquer un livre sans l’avoir lu?  …Alors pourquoi le ferions-nous pour un procès, alors que les enjeux sont drôlement plus importants? ».

Juger un procès sans y avoir assisté ou sans s’être donné la peine de l’avoir lu, c’est injuste.  Car critiquer un verdict, c’est manquer de respect envers douze personnes de notre société qui ont pris le temps d’écouter et d’analyser une preuve entendue devant eux tout en ignorant tout ce qui a pu être dit en dehors de la salle d’audience.

Dans la cause de J.-Albert Guay, cet homme de 30 ans accusé et condamné pour le premier attentat aérien survenu en Amérique du Nord, la preuve était également circonstancielle.  Et pourtant, personne ne s’est jamais levé pour crier à l’injustice comme dans l’affaire Coffin.  Pourquoi?  Parce que le crime de Guay était impardonnable et que celui de Coffin l’était?

Au moment de livrer ses directives au jury, à la fin du procès de Guay, qui s’est déroulé au palais de justice de Québec en 1950, le juge Albert Sévigny dira ceci à propos de la preuve indirecte :

  • Comment était-il possible de faire une preuve que madame Guay avait été tuée par un moyen employé par son mari pour causer sa mort? Il arrive très souvent que des crimes soient commis sans qu’il soit possible d’avoir une preuve directe du crime, c’est-à-dire d’avoir des témoins qui étaient présents lorsque le crime a été commis ou des témoins qui ont vu l’auteur du crime et ce qu’il a fait pour le commettre.  S’il fallait exiger une preuve directe, s’il fallait avoir des témoins assermentés pour établir qu’ils ont vu commettre le crime et qu’ils ont vu les préparatifs, le travail, l’organisation faite par un accusé, et que le crime commis résulte nécessairement de ce qu’ils ont vu, de ce dont ils ont eu connaissance, s’il fallait, dis-je, de telles conditions pour trouver un accusé coupable, il est certain que bien des criminels ne seraient jamais punis et pourraient continuer leur œuvre.

Deux ans plus tard, au moment de livrer ses directives au jury suite au procès de Marguerite Ruest Pitre, la complice de Guay (elle avait livré la bombe à l’aéroport de l’Ancienne-Lorette) le juge Noël Belleau fournit autre cette explication :

  • La preuve de circonstances est une preuve indirecte, mais vous le savez, dans un crime mûri, dans le crime prémédité longtemps d’avance, l’auteur d’un crime prépare d’avance son crime, choisit son temps, choisit l’occasion propice pour le commettre; choisit aussi le temps où il n’y a pas de témoins qui le voient. Il est évidemment difficile dans ces cas-là de trouver une preuve directe d’un crime, car l’auteur de ce crime a pris les précautions pour se mettre à l’abri, pour ne pas être vu, pour ne pas être surveillé.  Un criminel qui prépare un crime de longue main, il prémédite son crime, il mûri son crime, il pense à toutes ces choses en vue de le commettre et de ne pas être pris.  Il prend toutes les précautions, dans l’espoir de pouvoir échapper à la justice.  Dans 99% des cas, les criminels agissent ainsi dans le but d’essayer à tromper la justice.  C’est pour cette raison que la loi permet que devant les cours de justice on puisse faire une preuve de circonstances.

Plus loin, il expliqua également : « En quoi, messieurs les jurés, consiste la preuve de circonstances?  La preuve de circonstances consiste dans une série de faits nombreux qui doivent se relier ensemble et se rattacher directement et indirectement au crime qui a été commis.  Ces faits nombreux doivent être comme une chaîne dont les faits sont les chaînons, et il faut que ces chaînons soient intimement liés ensemble.  S’il y en a un qui n’est pas prouvé, la chaîne disparaît.  Cette preuve doit être sérieuse, elle doit être prise dans son ensemble et tous les faits dont elle est constituée doivent tendre, si je puis m’exprimer ainsi, à montrer du doigt l’auteur du crime.  Elle se compose ordinairement de faits qui ont précédé et suivi le crime.  Elle se compose aussi des déclarations et des relations des personnes accusées d’avoir commis le crime et de celles des victimes elles-mêmes.  Il existe souvent dans ces faits certains éléments qui tendent à montrer l’intérêt, le motif qu’auraient eu ces personnes accusées d’avoir commis le crime.  Maintenant, je dois vous dire que si même il y a un motif de prouvé, et c’est toujours à vous, messieurs, de le décider, le verdict ne doit pas être basé uniquement sur la preuve de ce motif ou de cet intérêt pour trouver l’accusé coupable.  […] Cette preuve de circonstances, messieurs, doit aussi être examinée par vous dans son ensemble et vous devez en venir à une conclusion seulement après en avoir examiné l’ensemble.  Vous examinerez si les faits qui vous ont été racontés ont été prouvés, et c’est à vous à le dire s’ils sont prouvés ou non, et après cet examen, pour en venir à une conclusion de culpabilité contre l’accusée, vous devez être convaincus hors de tout doute raisonnable, et quand je parle de doute raisonnable, c’est le doute raisonnable dont je parlais tantôt.  Vous devez être convaincus, dis-je, que tous les faits prouvés à votre satisfaction conduisent à la seule conclusion que non seulement l’accusée est coupable mais aussi qu’il ne peut y avoir d’autres hypothèses, d’autres suppositions raisonnables ou contraire.  En d’autres termes, la preuve et toute la preuve doit produire l’impression hors de tout doute raisonnable que tous les faits, non seulement conduisent à une conclusion de culpabilité, mais qu’il n’y a pas d’autres explications possibles.  Et si vous en venez à la conclusion que vous trouvez d’autres explications, non pas plusieurs hypothèses, non pas plusieurs suppositions, mais une seule, il faut qu’elle soit raisonnable, vous devez l’acquitter.  Et si vous êtes aussi convaincus qu’elle n’est pas coupable, c’est suffisant pour l’acquitter, mais il faut, comme je viens de vous le dire, que cette hypothèse en soit une sérieuse et raisonnable.

 

 

En tenant compte du fait que pour condamner un accusé il faut démontrer sa culpabilité hors de tout doute raisonnable, le Traité de droit pénal canadien de Côté-Harper, Rainville et Turgeon se questionne à savoir si devant « une preuve qui est totalement ou principalement circonstancielle, nous devons exiger un degré de persuasion plus élevé »[1].

Pour mieux préciser ce qu’est la preuve circonstancielle, ces mêmes auteurs écrivent qu’elle peut être une bonne preuve « à condition que tous les faits soient considérés chacun par rapport à l’ensemble.  Certains juges estiment même que dans certains cas, la preuve circonstancielle est une preuve meilleure que la preuve directe ».  Les preuves ne doivent donc pas être considérées séparément mais dans un ensemble efficace destiné à reconstituer les faits.  Bref, c’est du cas par cas et c’est ainsi que toutes les causes judiciaires devraient être envisagées.

 

[1] Côté-Harper, Rainville et Turgeon, Traité de droit pénal canadien, 4e édition refondue et augmentée, 1998, p. 231.

Publicités