Diectives du juge Noël Belleau (procès de Mme Pitre, 1951)

Noël Belleau
Hon. juge Noël Belleau. Il présida le procès de Marguerite Ruest Pitre en 1951.

Je n’ai aucun doute, après avoir constaté avec quelle grande attention vous avez suivi l’audition de la preuve qui vous a été présentée au cours de ce très long procès, et après avoir écouté les éloquentes plaidoiries du représentant de la Couronne et du procureur de l’accusée, que le verdict que vous allez rendre sera celui d’honnêtes gens, conscients de leurs responsabilités et de leur devoir, verdict qui, j’en suis sûr, rendra justice et à la société que vous représentez et à l’accusée.

 

La responsabilité, messieurs, que nous avons assumée, vous et moi, est bien lourde mais je dois vous dire qu’il s’agisse d’un procès encourant la peine capitale ou d’un simple procès de moindre importance, notre devoir est le même, à savoir que vous décidez, après avoir examiné consciencieusement toute la preuve – et quand je parle de toute la preuve, c’est la preuve et de la Couronne et de l’accusée – de décider, dis-je, si l’accusée à la barre est coupable de l’accusation portée contre elle.

Dans les affaires criminelles, messieurs, spécialement lorsqu’il s’agit d’un procès de l’importance de celui-ci, la loi décrète que l’accusée doit être jugée par ses pairs qui sont des jurés, mais comme ceux-ci ne sont pas toujours au courant de la Loi, ils ne connaissent pas les principes qui doivent régir un procès comme celui-ci, qu’il leur faut absolument suivre afin d’en venir à un verdict juste et équitable. La loi décrète, dis-je, que le Tribunal doit être présidé par un juge dont le devoir, le seul devoir est de leur expliquer la Loi, de surveiller la preuve afin que cette preuve qui est faite devant vous soit une preuve légale, et leur indiquer ensuite de quelle façon elle doit être étudiée et appréciée.

C’est là, messieurs, mon devoir : vous indiquer les prescriptions de la Loi, les principes qui s’appliquent au cas que vous avez à juger, vous donner les renseignements légaux nécessaires qui vous permettront d’en venir à une décision basée sur la loi, principes que vous devez suivre pour en venir à une décision juste et équitable.

Ces instructions légales que je vais vous donner dans un instant, vous êtes tenus de les suivre. Si, sur ce point, messieurs, je me trompe, j’en porterai seul la responsabilité.

Quant aux faits qui vous ont été racontés, à la preuve de ces faits qui a été faite dans cette Cour devant vous, vous en êtes les maîtres absolus. Vous seuls devez en tirer une conclusion, et personne, ni le Tribunal ni les avocats n’ont droit de vous imposer une opinion, pas plus que vous n’avez le droit de prendre l’opinion d’un autre pour décider de ce cas-ci.

Par conséquent, d’avance, je vous le dis, je n’ai pas d’opinion à vous donner et je vous n’en donnerai pas, et gardez-vous bien de voir dans ce que je pourrai vous dire une opinion quelconque pouvant se rapporter soit à la culpabilité de l’accusée ou à la non culpabilité.

Le verdict que vous aurez à rendre doit être le vôtre, et le vôtre seul, basé sur l’ensemble des faits que la preuve vous a révélés et que vous jugerez vous-mêmes avoir été prouvés à votre satisfaction.

Maintenant, messieurs, il y a certains principes de droit que vous connaissez sans doute mais mon devoir m’oblige de vous les rappeler, et les voici : c’est à la Couronne à prouver la culpabilité de l’accusée, celle-ci doit être considérée innocente tant que vous ne l’aurez pas trouvée coupable, et elle n’est pas obligée de prouver son innocence.

Si après avoir étudié la preuve, vous avez un doute raisonnable sur sa culpabilité, votre devoir est de l’acquitter. La loi est claire, mais quand on parle de doute, la loi dit un doute raisonnable, et quand on dit un doute raisonnable, c’est un doute basé sur des raisons sérieuses.

En loi, messieurs, en droit, il n’y a pas de certitude absolue, ce qui veut dire que du moment que vous êtes convaincus hors de tout doute raisonnable de l’innocence ou de la culpabilité de l’accusée, vous devez en décider ainsi.

Vous savez ce que c’est un doute raisonnable. Vous êtes tous des hommes d’affaire, des hommes qui avez eu dans votre vie des affaires importantes à décider, vous savez ce que vous avez fait avant de prendre une décision, vous y avez pensé, vous avez examiné sérieusement l’aspect de la question, la question à décider, vous en avez pesé le pour et le contre, vous y avez réfléchi, et après avoir réfléchi vous avez pris une décision. C’est tout ce que la loi vous demande de faire dans un cas comme celui-ci : de peser, de penser, de prendre en considération tout ce qui a été mis devant vous, et si après avoir fait ce travail vous en venez à la conclusion, sans que vous ayiez un doute raisonnable, là vous prenez la décision que vous devez prendre.

Dans les affaires criminelles, comme dans les affaires civiles, la loi n’exige pas une autre certitude que celle-là, cette certitude d’hommes raisonnables, d’hommes sensés, basée sur des raisons raisonnables et sérieuses. Je n’ai pas besoin de vous le dire, vous le savez, que le doute ne doit pas être basé sur des considérations de sentiment, sur des questions de sentiment, sur des considérations de sympathie ou d’antipathie. Quelqu’un qui examinerait le cas en ayant de la sympathie ou de l’antipathie est sûr de se tromper.

Votre doute, si vous avez un doute, je viens de vous le dire, doit être un doute raisonnable. Dans une cause où il a été établi une série de faits, qu’on appelle une preuve de circonstances, votre doute ne doit pas être basé seulement sur un fait, seulement sur quelques faits mais le doute raisonnable, si vous en avez, doit être basé sur l’ensemble des faits que la preuve de la Couronne et de la défense a mis devant vous.

Dans l’interprétation ou dans l’étude de la preuve que vous avez à voir, vous avez aussi le droit de croire un témoin plutôt qu’un autre, vous avez le droit d’ajouter foi à un, de décider que vous ne croyez pas un autre, mais encore ici il faut que vous ayez des raisons sérieuses pour douter de la véracité d’un témoin, pour choisir ce qu’un témoin vous a raconté plutôt que ce que un autre vous a dit.

Je dois maintenant, messieurs, attirer votre attention et votre grande attention sur la question de la preuve.

Dans les cours de justice, la loi permet deux sortes de preuves : la preuve directe et la preuve de circonstances.

La preuve directe, vous la connaissez aussi bien que moi. En passant, un individu dans la rue voit un homme être tué par un homme. Cet individu vient devant la Cour et raconte qu’il a vu, de ses yeux vu, tel homme être tué. Vous avez là une preuve directe.

La preuve de circonstances est une preuve indirecte, mais vous le savez, dans un crime mûri, dans le crime prémédité longtemps d’avance, l’auteur d’un crime prépare d’avance son crime, choisit son temps, choisit l’occasion propice pour le commettre; choisit aussi le temps où il n’y a pas de témoins qui le voient. Il est évidemment difficile dans ces cas-là de trouver une preuve directe d’un crime, car l’auteur de ce crime a pris les précautions pour se mettre à l’abri, pour ne pas être vu, pour ne pas être surveillé. Un criminel qui prépare un crime de longue main, il prémédite son crime, il mûri son crime, il pense à toutes ces choses en vue de le commettre et de ne pas être pris. Il prend toutes les précautions, dans l’espoir de pouvoir échapper à la justice. Dans 99% des cas, les criminels agissent ainsi dans le but d’essayer à tromper la justice. C’est pour cette raison que la loi permet que devant les cours de justice l’on puisse faire une preuve de circonstances.

En quoi, messieurs les jurés, consiste la preuve de circonstances? La preuve de circonstances consiste dans une série de faits nombreux qui doivent se relier ensemble et se rattacher directement et indirectement au crime qui a été commis. Ces faits nombreux doivent être comme une chaîne dont les faits sont les chaînons, et il faut que ces chaînons soient intimement liés ensemble. S’il y en a un qui n’est pas prouvé, la chaîne disparaît.

Cette preuve doit être sérieuse, elle doit être prise dans son ensemble et tous les faits dont elle est constituée doivent tendre, si je puis m’exprimer ainsi, à montrer du doigt l’auteur du crime. Elle se compose ordinairement de faits qui ont précédé et suivi le crime. Elle se compose aussi des déclarations et des relations des personnes accusées d’avoir commis le crime et de celles des victimes elles-mêmes. Il existe souvent dans ces faits certains éléments qui tendent à montrer l’intérêt, le motif qu’auraient eu ces personnes accusées d’avoir commis le crime. Maintenant, je dois vous dire que si même il y a un motif de prouvé, et c’est toujours à vous, messieurs, de le décider, le verdict ne doit pas être basé uniquement sur la preuve de ce motif ou de cet intérêt pour trouver l’accusé coupable.

Cette preuve de circonstances, messieurs, doit aussi être examiné par vous dans son ensemble et vous devez en venir à une conclusion seulement après en avoir examiné l’ensemble. Vous examinerez si les faits qui vous ont été racontés ont été prouvés, et c’est à vous à le dire s’ils sont prouvés ou non, et après cet examen, pour en venir à une conclusion de culpabilité contre l’accusée, vous devez être convaincus hors de tout doute raisonnable, et quand je parle de doute raisonnable, c’est le doute raisonnable dont je parlais tantôt. Vous devez être convaincus, dis-je, que tous les faits prouvés à votre satisfaction conduisent à la seule conclusion que non seulement l’accusée est coupable mais aussi qu’il ne peut y avoir d’autres hypothèses, d’autres suppositions raisonnables ou contraire. En d’autres termes, la preuve et toute la preuve doit produire l’impression hors de tout doute raisonnable que tous les faits, non seulement conduisent à une conclusion de culpabilité, mais qu’il n’y a pas d’autres explications possibles. Et si vous en venez à la conclusion que vous trouvez d’autres explications, non pas plusieurs hypothèses, non pas plusieurs suppositions, mais une seule, il faut qu’elle soit raisonnable, vous devez l’acquitter. Et si vous êtes aussi convaincus qu’elle n’est pas coupable, c’est suffisant pour l’acquitter, mais il faut, comme je viens de vous le dire, que cette hypothèse en soit une sérieuse et raisonnable.

Messieurs les jurés, l’accusée, comme vous le savez, l’acte d’accusation portée contre elle, c’est une accusation de meurtre. Je dois vous dire que vous connaissez ça probablement aussi bien que moi, mais la loi m’oblige à vous le dire, qu’est-ce que c’est que l’homicide et qu’est-ce que c’est que le meurtre.

L’homicide, vous le savez d’une façon générale, c’est le fait de tuer son semblable, de tuer une personne. L’homicide se divise en deux parties : l’homicide coupable involontaire et l’homicide coupable volontaire ou meurtre. Le premier s’appelle manslaughter et le second s’appelle le meurtre. Il y a aussi l’homicide non coupable involontaire qui n’est pas un meurtre ni un manslaughter. Pour qu’il y ait manslaughter, il faut tuer une personne, et la tuer d’une façon illégale mais sans intention de la tuer. Le meurtre, c’est tuer, enlever la vie de son semblable intentionnellement, malicieusement. C’est la malice, c’est l’intention qui fait le caractère du meurtre. La loi, messieurs les jurés, est sage. Elle ne dit pas qu’il y a seulement celui qui tue malicieusement qui est responsable ou qui a commis un meurtre. Elle dit aussi, elle décrète « qu’est coupable de meurtre celui qui ne le commet pas en fait, mais qui fait ou qui s’abstient de faire quelque chose dans le but d’aider quelqu’un à le commettre, qui le provoque, qui le conseille, et il y a encore meurtre quand plusieurs personnes forment ensemble le projet de faire quelque chose d’illégal et de s’entraider dans ce projet, chacune d’elles est complice de toute infraction qui est commise. C’est vous dire qu’est coupable de meurtre non seulement celui qui commet le meurtre, mais celui qui aide à le commettre, ou celui ou plusieurs personnes qui se mettent ensemble et qui forment le projet de tuer.

L’accusée à la barre, comme on vous l’a dit, est accusée, d’après l’acte d’accusation, « de concert avec J.-Albert Guay et Généreux Ruest, du même endroit, sciemment et intentionnellement aidé les dits J.-Albert Guay et Généreux Ruest à tuer et assassiner dame Rita Morel, épouse du susdit J.-Albert Guay, par le truchement de l’explosion d’un avion à bord duquel elle avait pris place, survenue le 9 septembre 1949 à Sault-au-Cauchon, dans le District de Québec, la dite Marguerite Ruest commettant par là le crime de meurtre, par complicité selon les articles 69 et 259 du Code criminel ».

Messieurs les jurés, voici maintenant quelles sont les questions que vous devez examiner et quelles sont les questions que vous devez résoudre dans le présent procès.

D’abord, je comprends, j’ai cru comprendre de la part du procureur de l’accusée qu’il était admis, que la chose était admise comme un fait par l’accusée d’avoir porté une certaine boîte à l’aéroport et le fait que Madame J.-Albert Guay serait morte. Mais pour plus de sûreté, je vous conseillerais d’étudier, à l’aide de la preuve, les questions suivantes :

Vous devez d’abord examiner si Madame Rita Morel Guay était passagère dans un avion parti de Québec pour la Côte Nord, le 9 septembre 1949. C’est à vous de dire si la preuve vous satisfait, qu’à cette date Madame Guay était passagère à bord d’un avion en partance pour la Côte Nord le 9 septembre 1949.

Si vous avez cette preuve, vous vous demanderez si cet avion est parti en réalité. S’il est tombé au Sault-au-Cochon, et si dans sa chute Madame Guay a été tuée.

Il y a eu, je ne dirai pas une preuve, c’est à vous de dire s’il y a preuve ou non, mais vous avez entendu des témoins, trois ou quatre témoins vous dire avoir été témoins oculaires de la chute de l’avion, des sectionnaires, des pêcheurs qui se trouvaient dans les environs de Saul-au-Cochon, et qui sont venus vous raconter que le matin, vers les 11h00, le 9 septembre, ils ont vu un avion, venant de Québec, se dirigeant vers le Golfe, passer par-dessus d’eux, et qu’à un moment donné ils auraient vu se dégager de cet avion, dont les moteurs, disent-ils, fonctionnaient normalement, ils auraient vu une fumée blanche se détacher du côté sud de l’avion et l’avion disparaître, tomber dans le bois. C’est à vous à décider si vous êtes satisfaits que cette preuve vous démontre clairement que l’avion est tombé. Vous vous demanderez si dans sa chute Madame Guay a été tuée. Le cadavre de Madame Guay a-t-il été identifié? Encore là, vous êtes renseignés. Vous avez eu des témoins qui sont venus nous dire que Rita Morel a été déterrée au cimetière. Vous avez une autre preuve lorsque les cadavres ont été trouvés, et quand je parle de preuve, ça veut dire que ce sont des faits prouvés, mais c’est à vous de le dire. Vous avez eu des témoins, vous devrez décider si cet avion est tombé et si Madame Guay a été tuée dans la chute. Vous devrez ensuite décider à quoi attribuer la chute de l’avion. A-t-il été fait devant vous une preuve pour déterminer ce qui a occasionné la chute de cet avion? Est-elle due à un défaut de mécanisme? À une erreur du conducteur Laurin ou si cette chute était attribuable à une cause extérieure, c’est-à-dire à une cause qui ne provient pas directement de l’avion ni de la conduite de l’avion, de son conducteur.

Vous avez eu devant vous de nombreux experts qui vous ont donné des détails et des renseignements sur la construction de cet avion. On vous a raconté quelles étaient les précautions que l’on prenait avant qu’un avion fasse un voyage, les examens auxquels on procédait pour voir si le mécanisme était en parfait ordre. C’est à vous à décider si vous êtes satisfaits qu’ils vous ont convaincus que rien dans l’avion, ce matin-là, pouvait causer la chute qu’il a faite. Vous vous demanderez ensuite si elle n’aurait pas été causée par une erreur dans la conduite de l’avion, par le conducteur Laurin, par une maladie quelconque qui l’aurait pris subitement. Vous vous demanderez si on ne vous a pas dit ce que c’était le conducteur Laurin, aviateur d’une grande valeur, employé comme conducteur de la compagnie Canadian Pacific Airlines depuis 7 à 8 ans, dans le temps garçon très capable, qui avait subi des examens et qui en avait encore subi peu de temps avant l’accident.

Vous vous demanderez aussi si vous n’avez pas la preuve par le docteur qui a fait l’autopsie du corps de ce malheureux jeune homme, s’il n’avait pas quelque chose au cœur qui aurait pu, à un moment donné, lui occasionner une faiblesse ou une maladie subite. Si vous êtes satisfaits, messieurs, que vous ne trouvez rien, qu’on a établi à votre satisfaction que le mécanisme de l’avion et l’avion lui-même étaient en parfait ordre, que son conducteur n’a rien fait qui aurait pu déterminer la chute de l’avion, que la chute de l’avion n’aurait pas été causée par une erreur ou une maladie du conducteur, vous vous demanderez quelle est la cause de cette explosion subite qui se serait produite dans l’avion, explosion qui, suivant plusieurs témoins, se serait produite dans l’avion, du côté gauche avant.

Je crois, et je ne pense pas vous influencer en vous disant qu’il a été établi clairement, mais ça sera à vous de le décider, que c’est une explosion à bord de cet avion qui a causé la chute.

À quoi attribuer cette explosion? Encore ici, vous avez une preuve de nombreux experts qui sont venus vous expliquer et vous dire, suivant eux, quelle était la cause de la chute de cet avion. Vous avez entre autres les témoins experts, le Dr Gravel, Pépin et Péclet qui, après vous avoir donné des explications, après avoir examiné les débris qui ont été produits dans la cause, en sont venus à une conclusion. Et tous les trois s’accordent pour vous dire que cette explosion-là a été causée par de la dynamite qui se trouvait dans le département à bagages avant, du côté gauche de l’avion.

Vous savez que dans cet avion, d’ailleurs on vous l’a dit, je crois que ce n’est pas contesté, il y avait trois compartiments pour les bagages de fret et les messageries, compartiment en arrière de l’avion, compartiment du côté droit avant de l’avion, compartiment du côté gauche avant, et d’après ces témoins, et évidemment ce sera à vous de décider si vous acceptez ces témoignages, et d’après les témoignages de ces experts, et d’autres experts, qu’une explosion se serait produite dans le côté gauche du compartiment à bagages de l’avion, dans le compartiment à bagages du côté gauche avant.

Si vous en venez à la conclusion … si vous acceptez comme prouvés les faits que ces messieurs vous ont exposés, vous aurez ensuite à faire un pas de plus et à vous demander qu’est-ce qu’il y avait dans ce compartiment du côté gauche qui pouvait produire une explosion.

J’en étais rendu, messieurs les jurés, à vous dire d’examiner si la preuve établit à votre satisfaction que l’accident s’est produit dans le compartiment de bagages gauche en avant; et vous aurez à vous demander ensuite si vous avez la preuve de ce qu’il y avait dans ce compartiment.

Vous avez entendu celui qui a la charge des bagages et du fret, un monsieur Lamonde. Vous vous demanderez s’il vous a dit ce qu’il y avait dans ce compartiment, où des témoins experts vous ont dit que l’explosion se serait produite.

Demandez-vous s’il a été prouvé, à votre satisfaction, que dans ce compartiment il y avait seulement que des bagages et du fret venant de Québec. L’un des témoins l’affirme, monsieur Lamonde. C’est à vous à décider si vous acceptez son témoignage ou non.

Vous vous demanderez ensuite s’il a été prouvé à votre satisfaction quel était le fret et le bagage qu’il y avait dans ce compartiment. Ici encore, on vous a décrit, et c’est à vous à dire si vous trouvez la preuve satisfaisante, on vous a donné le détail des morceaux de bagages qui se trouvaient dans ce compartiment, et des morceaux de fret. Il y avait, d’après le témoin Lamonde, une douzaine de morceaux.

Faisons un pas de plus, et vous vous demanderez si on a prouvé à votre satisfaction le contenu de ces bagages. Il y avait des bagages, c’était tous des bagages venant de Québec et c’était des bagages des malheureuses victimes de cet accident. Je n’ai pas besoin de vous donner les noms, il y avait Mme Durette, Mme Chapados et ses enfants, Monsieur Pye, et demandez-vous si on a établi à votre satisfaction ce que contenaient ces morceaux de bagages.

Si vous êtes satisfaits que l’on a établi en quoi consistait le contenu de ces bagages, demandez-vous s’il y avait aussi un morceau ou un colis, une boîte, qui faisait partie de ce que contenait ce compartiment.

Ces bagages, à l’aérodrome de l’Ancienne Lorette, étaient reçus et placés dans l’avion par trois personnes, toujours d’après ce que les témoins vous ont dit : un nommé Lamonde, un nommé Therrien, un malheureux qui est mort, et un troisième. Les deux témoins entendus sur ce point ont-ils prouvé, à votre satisfaction, que tous ces bagages ont été réellement placés dans ce compartiment, et que le seul colis de fret qu’il y avait dans le compartiment était une boîte, et qu’elle a été réellement placée dans ce compartiment.

Si vous en venez à la conclusion qu’ils ont établi à votre satisfaction le contenu de tous ces bagages, vous vous demanderez ensuite en quoi consistait le colis de fret ou d’express qui était placé là et qui, d’après les témoins, était envoyé par un nommé Bouchard de St-Siméon à un nommé Plouffe de la Côte Nord. Si vous avez cette preuve, et encore ici c’est toujours à vous à le décider, vous vous demanderez s’il est établi à votre satisfaction qui a emporté ce colis, qui l’a fait, à la demande de qui a-t-il été apporté à l’avion.

L’accusée à la barre, vous le savez, n’était pas obligée de rendre témoignage. Elle est présumée innocente tant qu’elle n’est pas trouvée coupable, et l’on n’a pas le droit, si elle ne rend pas témoignage, de lui reprocher de ne pas venir expliquer sa conduite. Elle a décidé de venir rendre témoignage. Demandez-vous si vous n’avez pas trouvé dans son témoignage l’admission que c’est bien elle qui a été porter ce colis, ce morceau d’express dont je viens de vous parler il y a un instant et qui, suivant les experts, est le colis qui aurait produit l’explosion.

Qu’y avait-il dans ce paquet? Vous avez encore là le témoignage des experts, qui, à l’aide de morceaux de débris, de morceaux de linge, ont d’abord établi, si vous croyez qu’ils l’ont établi, que la cause de l’explosion c’était de la dynamite. Si vous en venez à la conclusion que l’explosion s’est produite dans le compartiment gauche et que l’explosion a été causée par ce colis, vous vous demanderez de quelle façon et comment a-t-il pu, ce colis-là, causer une explosion.

Quelle est l’histoire de ce colis? Là encore, vous examinerez la preuve, et quand je parle de la preuve, je parle toujours de la preuve non seulement de la Couronne mais de la preuve de la Défense et aussi du témoignage de l’accusée. En examinant ce témoignage de l’accusée, vous vous demanderez si vous n’y avez pas trouvé l’admission que c’est elle qui a réellement été porter ce colis, ce morceau d’express, cette boîte qui lui avait été confiée, d’après ce qu’elle a dit, par J. Albert Guay. Maintenant, si comme elle l’admet, c’est elle qui a été porter ce colis, – colis qui, suivant les experts, serait la cause de l’accident et la cause de l’explosion, et c’est à vous à dire si réellement vous êtes satisfaits que cette preuve a été faite, – vous vous demanderez ce qu’il contenait et à la demande de qui elle est allée le porter. Cette preuve a été faite sans contradiction; preuve d’experts, preuve de l’existence de ce colis; preuve que le colis a été porté par l’accusée à l’aéroport; qu’il a réellement été mis dans l’avion, dans le compartiment gauche ou il y avait d’autres bagages. Vous vous demanderez maintenant, si cette preuve vous satisfait, si vous êtes convaincus hors de tout doute raisonnable que l’explosion de cet avion est due à ce que contenait ce colis, la seule question qu’il vous reste à vous demander est celle-ci : l’accusée connaissait-elle le contenu du colis et est-ce à sa connaissance que ce colis contenait des explosifs, s’il en contenait. C’est à vous à le décider, et si elle a connu le contenu du paquet qu’elle a été ainsi porter, vous en tirerez les conclusions. Pour déterminer, messieurs les jurés, et là je tombe dans la preuve principale qui a été faite à savoir de la connaissance ou de la non connaissance de la part de l’accusée de ce que contenait ce colis, vous aurez à examiner, pour déterminer si l’accusée connaissait le contenu du colis, et si elle l’a porté à l’aérodrome sachant quelle en serait la conséquence, vous aurez à examiner les relations qui ont existées entre elle et Guay.

Vous avez entendu une preuve assez considérable; je me sers du mot preuve, mais ce n’est pas directement le mot exact; on a mis devant vous des faits pour établir quelle était cette connaissance.

Comme je vous le disais tantôt, l’accusée est venue vous donner sa version. Elle a admis avoir, dans le courant du mois d’août, vers le 18 ou le 20 août, à la demande de Guay, avec qui elle était en relations d’affaire, et vous déciderez aussi si c’était des relations d’amitié, elle a admis qu’elle a acheté pour Guay, vers la fin d’août, c’est-à-dire entre le 18 et le 20 d’août, de la dynamite, une certaine quantité de dynamite. Et vous examinerez son témoignage, vous examinerez les témoignages de la Défense, vous examinerez aussi le témoignage de celui qui a vendu la dynamite, de celle qui a accompagné l’accusée au magasin de Samson & Filion, pour lui permettre, pour lui aider à acheter cette dynamite, et vous en tirerez des conclusions.

À qui a-t-elle remis cette dynamite? Cette dynamite, d’après elle, était pour un nommé Côté. Elle l’a achetée, et elle admet que c’est à la demande de Guay qu’elle a fait cet achat. Un très grand nombre de témoins ont été entendus, évidemment, pour vous narrer, vous raconter les faits qui se sont passés entre Guay et elle, et le nommé Ruest, d’abord pour la confection d’un certain mécanisme fait par le dit Ruest et qui devait servir à faire sauter des souches, suivant la preuve de la Défense; dynamite et mécanisme qui devaient servir probablement aussi pour faire la pêche, prendre du poisson dans un lac. Ce sont les raisons qui sont données, et qui vous ont été expliquées. À vous d’en tirer les conclusions qui s’imposent.

Tout ce que Mme Pitre vous a raconté établit clairement que c’est à la demande de Guay qu’elle a acheté de la dynamite; en outre, à part ça, que quelques jours, la veille même de l’accident où l’explosion s’est produite, J. Albert Guay, à qui elle avait rendu de nombreux services dans le passé et à qui Guay aussi avait rendu de nombreux services, à qui il avait fait, à elle et à son mari des prêts d’argent, Guay dis-je lui a demandé, un soir, le 8 septembre, de faire pour lui une commission. Elle s’est rendue à sa demande, et la commission consistait à aller porter à l’aérodrome, le lendemain, la boîte ou le colis dont il a été question précédemment, et que plusieurs témoins vous ont dit avoir été la boîte qui, à un moment donné, aurait fait explosion dans l’avion.

Vous avez eu, messieurs les jurés, de la part du procureur de la Défense et du procureur de la Couronne, du substitut du procureur général, je ne dirai pas un résumé, c’est plus qu’un résumé. On vous a donné un résumé très complet, de part et d’autre, de la preuve qui a été faite, de ce qui s’est passé entre Guay, l’accusée et Ruest, et entre d’autres personnes avant le 9 septembre. C’est à vous à dire si vous acceptez ce qui vous a été raconté à ce sujet.

L’accusée insiste pour dire qu’elle ne savait pas ce que contenait ce colis qu’elle a été porter à l’avion, et elle ajoute que Guay lui a dit que c’était une statue.

C’est la défense, et c’est là un résumé de ce qu’elle vous a dit au cours de son long témoignage. Vous examinerez attentivement ce témoignage, vous examinerez attentivement les témoignages qui vous ont été produits à l’appui de la Défense; vous examinerez attentivement les témoignages de la demande, et à la lumière de ce qui vous a été dit, vous vous demanderez si la version de l’accusée est véridique. C’est à vous à le dire. Vous étudierez la conduite qu’elle a tenue pendant cette période d’environ trois semaines, du 15 août, 18 août au 9 septembre et après, et vous étudierez aussi les témoignages qui vous ont été présentés par la Couronne.

Madame Pitre, au cours de son témoignage, a nié plusieurs des assertions, des avancés des témoins. Il a été produit par la Couronne des témoins qui vous ont raconté ce qu’elle a fait pendant ce temps-là. Y a-t-il contradiction entre ceux-ci et l’accusée, et s’il y en a, c’est à vous à décider qui vous croyez.

Vous avez, par exemple, le témoin Beaulieu, le conducteur de taxi, qui est venu vus raconter ce que, quelque jours avant l’explosion, sur les derniers jours du mois d’août, alors qu’il était chez l’accusée que celle-ci lui aurait fait la proposition que vous connaissez, parce qu’elle a été relatée devant vous, à savoir de faire un voyage payant qui consistait à partir avec J. Albert Guay et sa femme, et à un moment donné de faire sauter son taxi. Vous avez eu tous les détails, Beaulieu vous les tous racontés. D’un autre côté, vous devez aussi examiner la version de Madame Pitre pour voir si elle contredit ce que Beaulieu a dit. Mais je dois vous dire que, même en prenant pour acquis que ce que Beaulieu raconte, vous ne devez pas, pour cette seule raison, la trouver coupable.

Cet épisode, ce qui vous a été raconté et ce qui est raconté par certains témoins de la Défense, vous devez prendre cette épisode, si vous la jugez vraie, comme seulement un chaînon de la chaîne de la preuve de circonstances, et cette seule épisode ne peut pas suffire pour déclarer l’accusée coupable, si la suite des circonstances qui vous ont été soumises par les témoins ne sont pas reliées les unes aux autres.

Vous avez entendu aussi, c’est la Couronne qui l’a entendu, le nommé Ruest, qui, suivant certains témoignages, aurait été celui qui aurait fait un certain mécanisme composé d’un cadran, de batteries et qui aurait servi à faire l’explosion. Ce Ruest est un complice. Vous pouvez prendre son témoignage, vous pouvez accepter son témoignage, mais je dois vous dire, et c’est la loi qui m’oblige de le faire, qu’il est toujours dangereux d’accepter le témoignage d’un complice sans qu’il soit corroboré. Je crois qu’il n’est pas douteux que dans ce cas-ci, d’ailleurs l’accusation le dit, c’est que Ruest est un complice. Il vous a raconté que c’est lui qui avait fait un certain mécanisme quelconque pour le compte de Guay, mécanisme qui servait à faire exploser de la dynamite. Si son témoignage n’est pas corroboré, vous pouvez l’accepter, mais il est toujours dangereux de le faire.

Maintenant, vous vous demanderez si ce témoignage-là est réellement corroboré. Vous avez entendu plusieurs témoins, entre autres trois ou quatre témoins qui ont eu l’occasion de se rendre chez Ruest. Ils ont discuté avec lui la façon de faire un mécanisme quelconque tel que celui, semblable à celui produit dans cette cause et que Ruest reconnait comme étant semblable à celui qu’il a fait et qu’il a remis à Guay. Vous vous demanderez si c’est là une corroboration de ce témoignage par les gens avec qui il a discuté de la manière de faire ce mécanisme. Si vous en venez à la conclusion que Ruest est l’auteur du mécanisme, vous aurez à dire si son témoignage est corroboré. Si vous en venez à la conclusion que c’est lui qui a réellement fait, comme il l’a dit, un certain mécanisme pour le compte de Guay, vous vous demanderez ensuite si réellement ce mécanisme ou cette bombe a été remis par Ruest à Guay. Vous vous demanderez si vous avez la preuve que la veille, le matin même du jour de l’explosion, le 9 septembre, Guay s’est présenté chez Ruest pour prendre possession ou prendre livraison de ce mécanisme qui devait servir à faire sauter des souches, et qui de fait aurait causé l’explosion dans l’avion.

Ce n’est pas tout. Nous ne sommes pas à faire le procès de Guay, nous ne sommes pas à faire le procès de Ruest. Ceci a été fait. Comme je viens de vous le dire, si vous en venez à la conclusion que ce qu’il a dit a été corroboré, vous pourrez prendre pour acquis que réellement il a fait, à la demande de Guay, un mécanisme et que ce mécanisme aurait été porté par Guay lui-même à la station du CPR ici à Québec, le matin de l’explosion pour être remis à l’accusée qui l’aurait ensuite transporté à l’avion qui, par la suite, est tombé à Sault-au-Cochon.

Je vous parlais tantôt du témoignage de Beaulieu. Vous examinerez aussi le témoignage de sa femme, Madame Bouchard. Je vous demande pardon, c’est Beaulieu. Madame Beaulieu a été témoin, elle n’a pas été témoin de ce qui s’est passé entre son mari, de ce qui se serait passé ce matin-là entre son mari et l’accusée, mais elle les a vus parler ensemble et elle témoigne que, immédiatement après cette conversation qui avait eu lieu entre son mari et Madame Pitre, son mari est monté en haut et lui a raconté ce qui s’était passé.

Vous vous demanderez aussi si vous n’avez pas la preuve, dans le témoignage de Madame Beaulieu, que l’accusée elle-même aurait dit qu’elle avait demandé à son mari de faire un voyage pour lui et que son mari aurait refusé. Le voyage, d’après l’accusée, c’est ce que Madame Beaulieu raconte, et c’est à vous à dire si vous acceptez sa version ou non, aurait consisté à transporter de Québec à Rimouski un bébé de Guay.

C’est de cette série de faits, je ne vous les répéterai pas, ces faits qui vous ont été racontés par les témoins, il est inutile de vous les narrer après en avoir eu une version complète par les deux procureurs, c’est de cette série de faits que vous devez tirer une conclusion de la culpabilité ou de la non culpabilité de l’accusée, et vous devez considérer ces déclarations, vous devez considérer son témoignage, vous devez examiner attentivement autant les témoignages de la Défense que les témoignages de la Couronne, produits par la Couronne, et c’est de l’ensemble de ces témoignages que vous devez tirer une conclusion.

Comme je vous l’ai dit au commencement, et j’y reviens encore, toute cette preuve-là, preuve de la Demande, preuve de la Défense, doit être examinée et prise dans son ensemble. Encore une fois, je vous avertis que vous ne pouvez pas, si vous voulez rendre un verdict juste et équitable, vous ne pouvez pas vous baser seulement sur deux, trois ou quatre faits. C’est de l’ensemble de toute cette preuve, et quand je dis de toute cette preuve, c’est la preuve de la Demande et la preuve de la Défense. Et quand vous aurez étudié toute cette preuve faite devant vous, cette preuve de circonstances dans son entier, pour en tirer une conclusion, vous devez être convaincus hors de tout doute raisonnable et quand je parle de doute raisonnable, c’est le doute que je vous ai expliqué tantôt, que non seulement tous les faits prouvés à votre satisfaction conduisent à la seule conclusion que l’accusée est coupable, mais aussi qu’il ne peut y avoir d’autres hypothèses, d’autres suppositions raisonnables qu’elle a bien commis le crime dont elle est accusée. En d’autres termes, la preuve doit produire chez vous la conviction hors de tout doute raisonnable que tous les faits conduisent à la culpabilité de l’accusée. Non seulement cela, mais qu’il n’y a pas d’explication possible, d’autres hypothèses raisonnables.

Si vous venez à la conclusion que vous pouvez trouver, non pas quatre, cinq ou six hypothèses, mais une seule supposition pour expliquer qu’elle n’est pas coupable, c’est suffisant, votre devoir c’est de l’acquitter.

Messieurs les jurés, je vous laisse la cause. Vous avez entendu toute cette preuve. Vous avez entendu les exposés et les résumés de toute cette preuve de la part des deux représentants et de la société et de l’accusée.

Je vous laisse la cause et je suis satisfait que le verdict que vous allez rendre, si vous suivez ces instructions, que le verdict que vous allez rendre sera un verdict juste, raisonnable et qui rendra justice à la société et à l’accusée.

Comme je vous l’ai dit, et j’y reviens encore, toute cette preuve de la demande doit être prise dans son ensemble. Vous n’avez pas à vous baser sur un fait ou plusieurs faits particuliers, ce serait le moyen le plus sûr de vous tromper. C’est sur l’ensemble de la preuve que vous devez vous baser, tant de la Demande que de la Défense, et vous devez avoir une vue d’ensemble, et c’est de cette vue d’ensemble que doit sortir la preuve de culpabilité ou de non culpabilité.

Et, messieurs les jurés, vous ne devez pas perdre de vue que vous devez à l’accusée le bénéfice du doute, si vous avez un doute raisonnable. Et je vous le dis encore, ce doute appartient à l’accusée et elle a droit de l’avoir.

Messieurs les jurés, je vous laisse la cause, et je demande au Bon Dieu de vous éclairer et je suis sûr, après vous avoir vus écouter avec autant d’attention depuis deux grandes semaines tout ce qui s’est passé avec autant d’attention, les témoignages, que le verdict que vous allez rendre sera un verdict juste et qui rendra justice à la société.

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