La preuve circonstancielle, une mal aimée?


Juge Albert Sévigny (BAnQ, P795,S1,D3552)

La preuve de circonstances, aussi appelée circonstancielle ou indirecte, est une grande incomprise.  Parfois même, cette incompréhension provoque ou engendre des controverses sociales, et peut-être même des mythes.

L’un des meilleurs exemples de ce phénomène reste sans aucun doute la célèbre affaire Coffin.  Rappelons brièvement que Wilbert Coffin, un prospecteur gaspésien, a été pendu au cours des années 1950 pour le triple meurtre de chasseurs américains.  Par la suite, les déblatérations du journaliste Jacques Hébert ont nourris des rumeurs dont l’ampleur força la tenue de l’enquête Brossard au milieu des années 1960.  Or, tout ce qu’a conclu cette commission c’est que le verdict de culpabilité à l’endroit de Coffin était justifié.  De plus, Hébert s’y est ridiculisé en admettant sous serment n’avoir lu qu’un seul témoignage du procès pour écrire son livre incendiaire.  Un livre que l’auteur Me Clément Fortin qualifia plus tard de brûlot.  C’est peu dire!

Et pourtant!  Encore aujourd’hui, il est facile de tomber sur quelqu’un qui croit mordicus en l’innocence de Coffin, comme si l’idée était devenue une mode folklorique.  Mais combien d’entre eux connaissent les détails de la preuve circonstancielle?  Nous prononçons-nous trop souvent à tort et à travers?

Je discutais avec des gens l’été dernier à propos de l’importance de bien se laisser imprégner de toute la preuve présentée lors d’un procès avant de se faire une opinion.  J’ai simplement demandé : « est-ce qu’il vous est déjà arrivé de critiquer un livre sans l’avoir lu?  …Alors pourquoi le ferions-nous pour un procès, alors que les enjeux sont drôlement plus importants? ».

Juger un procès sans y avoir assisté ou sans s’être donné la peine de l’avoir lu, c’est injuste.  Car critiquer un verdict, c’est manquer de respect envers douze personnes de notre société qui ont pris le temps d’écouter et d’analyser une preuve entendue devant eux tout en ignorant tout ce qui a pu être dit en dehors de la salle d’audience.

Dans la cause de J.-Albert Guay, cet homme de 30 ans accusé et condamné pour le premier attentat aérien survenu en Amérique du Nord, la preuve était également circonstancielle.  Et pourtant, personne ne s’est jamais levé pour crier à l’injustice comme dans l’affaire Coffin.  Pourquoi?  Parce que le crime de Guay était impardonnable et que celui de Coffin l’était?

Au moment de livrer ses directives au jury, à la fin du procès de Guay, qui s’est déroulé au palais de justice de Québec en 1950, le juge Albert Sévigny dira ceci à propos de la preuve indirecte :

  • Comment était-il possible de faire une preuve que madame Guay avait été tuée par un moyen employé par son mari pour causer sa mort? Il arrive très souvent que des crimes soient commis sans qu’il soit possible d’avoir une preuve directe du crime, c’est-à-dire d’avoir des témoins qui étaient présents lorsque le crime a été commis ou des témoins qui ont vu l’auteur du crime et ce qu’il a fait pour le commettre.  S’il fallait exiger une preuve directe, s’il fallait avoir des témoins assermentés pour établir qu’ils ont vu commettre le crime et qu’ils ont vu les préparatifs, le travail, l’organisation faite par un accusé, et que le crime commis résulte nécessairement de ce qu’ils ont vu, de ce dont ils ont eu connaissance, s’il fallait, dis-je, de telles conditions pour trouver un accusé coupable, il est certain que bien des criminels ne seraient jamais punis et pourraient continuer leur œuvre.

Deux ans plus tard, au moment de livrer ses directives au jury suite au procès de Marguerite Ruest Pitre, la complice de Guay (elle avait livré la bombe à l’aéroport de l’Ancienne-Lorette) le juge Noël Belleau fournit autre cette explication :

  • La preuve de circonstances est une preuve indirecte, mais vous le savez, dans un crime mûri, dans le crime prémédité longtemps d’avance, l’auteur d’un crime prépare d’avance son crime, choisit son temps, choisit l’occasion propice pour le commettre; choisit aussi le temps où il n’y a pas de témoins qui le voient. Il est évidemment difficile dans ces cas-là de trouver une preuve directe d’un crime, car l’auteur de ce crime a pris les précautions pour se mettre à l’abri, pour ne pas être vu, pour ne pas être surveillé.  Un criminel qui prépare un crime de longue main, il prémédite son crime, il mûri son crime, il pense à toutes ces choses en vue de le commettre et de ne pas être pris.  Il prend toutes les précautions, dans l’espoir de pouvoir échapper à la justice.  Dans 99% des cas, les criminels agissent ainsi dans le but d’essayer à tromper la justice.  C’est pour cette raison que la loi permet que devant les cours de justice on puisse faire une preuve de circonstances.

Plus loin, il expliqua également : « En quoi, messieurs les jurés, consiste la preuve de circonstances?  La preuve de circonstances consiste dans une série de faits nombreux qui doivent se relier ensemble et se rattacher directement et indirectement au crime qui a été commis.  Ces faits nombreux doivent être comme une chaîne dont les faits sont les chaînons, et il faut que ces chaînons soient intimement liés ensemble.  S’il y en a un qui n’est pas prouvé, la chaîne disparaît.  Cette preuve doit être sérieuse, elle doit être prise dans son ensemble et tous les faits dont elle est constituée doivent tendre, si je puis m’exprimer ainsi, à montrer du doigt l’auteur du crime.  Elle se compose ordinairement de faits qui ont précédé et suivi le crime.  Elle se compose aussi des déclarations et des relations des personnes accusées d’avoir commis le crime et de celles des victimes elles-mêmes.  Il existe souvent dans ces faits certains éléments qui tendent à montrer l’intérêt, le motif qu’auraient eu ces personnes accusées d’avoir commis le crime.  Maintenant, je dois vous dire que si même il y a un motif de prouvé, et c’est toujours à vous, messieurs, de le décider, le verdict ne doit pas être basé uniquement sur la preuve de ce motif ou de cet intérêt pour trouver l’accusé coupable.  […] Cette preuve de circonstances, messieurs, doit aussi être examinée par vous dans son ensemble et vous devez en venir à une conclusion seulement après en avoir examiné l’ensemble.  Vous examinerez si les faits qui vous ont été racontés ont été prouvés, et c’est à vous à le dire s’ils sont prouvés ou non, et après cet examen, pour en venir à une conclusion de culpabilité contre l’accusée, vous devez être convaincus hors de tout doute raisonnable, et quand je parle de doute raisonnable, c’est le doute raisonnable dont je parlais tantôt.  Vous devez être convaincus, dis-je, que tous les faits prouvés à votre satisfaction conduisent à la seule conclusion que non seulement l’accusée est coupable mais aussi qu’il ne peut y avoir d’autres hypothèses, d’autres suppositions raisonnables ou contraire.  En d’autres termes, la preuve et toute la preuve doit produire l’impression hors de tout doute raisonnable que tous les faits, non seulement conduisent à une conclusion de culpabilité, mais qu’il n’y a pas d’autres explications possibles.  Et si vous en venez à la conclusion que vous trouvez d’autres explications, non pas plusieurs hypothèses, non pas plusieurs suppositions, mais une seule, il faut qu’elle soit raisonnable, vous devez l’acquitter.  Et si vous êtes aussi convaincus qu’elle n’est pas coupable, c’est suffisant pour l’acquitter, mais il faut, comme je viens de vous le dire, que cette hypothèse en soit une sérieuse et raisonnable.

 

 

En tenant compte du fait que pour condamner un accusé il faut démontrer sa culpabilité hors de tout doute raisonnable, le Traité de droit pénal canadien de Côté-Harper, Rainville et Turgeon se questionne à savoir si devant « une preuve qui est totalement ou principalement circonstancielle, nous devons exiger un degré de persuasion plus élevé »[1].

Pour mieux préciser ce qu’est la preuve circonstancielle, ces mêmes auteurs écrivent qu’elle peut être une bonne preuve « à condition que tous les faits soient considérés chacun par rapport à l’ensemble.  Certains juges estiment même que dans certains cas, la preuve circonstancielle est une preuve meilleure que la preuve directe ».  Les preuves ne doivent donc pas être considérées séparément mais dans un ensemble efficace destiné à reconstituer les faits.  Bref, c’est du cas par cas et c’est ainsi que toutes les causes judiciaires devraient être envisagées.

 

[1] Côté-Harper, Rainville et Turgeon, Traité de droit pénal canadien, 4e édition refondue et augmentée, 1998, p. 231.

Publicités

Mon enfant contre une bombe


Desrochers, Josée-Anne.  Mon enfant contre une bombe.  Avec la plume d’Hélène Bard, Trait d’Union, Montréal, 2002, 156 p.

Il est difficile de qualifier ce livre de manière juste.  On pourrait avoir l’impression d’une histoire inlassablement triste et sans aucune message d’espoir, mais on ne peut s’empêcher, en dépit d’un langage populaire entremêlé de quelques expressions plus recherchées, de comprendre à quel point cette femme a souffert.  On ne peut s’empêcher, aussi, de voir le problème social qu’elle pose aux lecteurs.  Devons-nous glorifier les criminels?  Et, surtout, devons-nous faire confiance aux représentants de l’autorité?

Josée-Anne Desrochers n’a pas eu la vie facile.  C’est d’un ton cru qu’elle nous raconte son passé difficile.  Un père abusif, à qui elle finira par pardonner, ainsi que d’autres épisodes peu reluisants de son passé.  Mais la naissance de Daniel, son deuxième fils, remet un peu de lumière dans sa vie.  Au soir du 8 août 1995, avant d’aller au lit, Daniel, qui n’a que 11 ans, lui dit à quel point il l’aime.  Ce sera la dernière fois qu’elle le verra vivant.  Le lendemain matin, elle doit partir très tôt pour le travail.

Certes, se rendre à l’école peut parfois s’avérer être une aventure, mais normalement les enfants doivent en revenir vivants.  Ce ne sera malheureusement pas le cas du petit Daniel.  Dans le cadre de la guerre des motards, une Jeep explose alors qu’il traverse la rue avec un ami.  Un éclat de métal se logera dans son crâne.  Daniel ne devait plus jamais reprendre conscience.

Le monde s’écroule autour de Josée-Anne.  Un tel drame devrait normalement susciter l’appui ou l’aide d’autrui, mais là aussi son monde s’écroule.  Une soirée bénéfice organisée par des policiers tourne au vinaigre.  Non seulement on ne lui versera jamais l’argent promis, mais Josée-Anne et une amie se réveillent le lendemain toutes nues, au côté d’un policier qui a abusé d’elles.

Elle étonne également en livrant son opinion sur deux hommes qui écriront eux aussi sur les motards : le détective Guy Ouellette et le journaliste Claude Poirier.  Du premier, elle racontera une anecdote peu reluisante : « […] M. Guy Ouellette, toujours policier de la SQ, m’invite avec Sylvie à souper dans un restaurant de la Rive-Sud afin que nous préparions ensemble le déroulement du tournoi.  Voyant ma copine chaussée de bottes hautes et habillée d’un manteau noir, il lui dit qu’elle a l’air d’une salope.  Puis, regardant ma tête dégarnie [Josée-Anne s’était rasé les cheveux pour éviter d’être reconnue dans la rue], il parle de mon « innocence », ajoutant que j’aurais mieux fait de garder mes cheveux longs et blonds.  « Tu aurais pu obtenir des renseignements en échange de faveurs sexuelles », dit-il.  « Comme ça, tu n’es pas belle ».  La soirée est longue et pénible.  Le policier semble bien décidé à se montrer cruel.  Comment arrive-t-on à dire à une mère qui a violemment perdu son fils que le crime est correct tant qu’il fait rouler l’économie? ».

Voilà le problème social qu’elle pose : selon elle, les autorités n’ont aucune intention d’enrayer complètement le crime puisque celui-ci profite à la société, à l’économie.  Après avoir assisté à la destruction d’une partie d’argent « sale » à Nicolet, elle laissera clairement entendre que le reste de ces magots saisis aux trafiquants sont réinvestis dans les coffres du gouvernement.

Après avoir traité Claude Poirier de menteur pour sa couverture de la fameuse trêve éphémère et artificiel entre les Hells Angels et les Rock Machine au tournant du millénaire, elle dénonce également cette glorification que font certaines personnes envers ces princes du crime.  Au passage, elle ne manquera pas non plus d’écorcher les commentaires idiots d’un Jean-Pierre Ferland et d’une Ginette Renaud, deux artistes qui se défendaient maladroitement de leur participation au mariage d’un criminel.

Josée-Anne Desrochers était une femme en colère, et avec raison.  Mais pour appuyer certaines de ces affirmations, le lecteur aurait certainement apprécié un peu plus de faits ou d’anecdotes précises.  Quoi qu’il en soit, c’est un lègue peu commun qu’elle nous laisse, car les victimes – et je parle ici aussi bien des victimes réelles de meurtres que des membres de leur entourage – n’ont pas souvent l’occasion de livrer un tel réquisitoire.

Quant à savoir si les autorités devraient accorder ou non une aide plus généreuse aux proches des victimes, je ne peux m’empêcher de faire un parallèle entre une victime de la route et une victime de meurtre.  Pour certaines victimes de la route, les proches auront droit à une indemnisation de la SAAQ, mais pas les victimes de meurtre.  Loin de moi l’intention de me mettre à la place de qui que ce soit, mais les victimes de la route meurent – exception faite des causes impliquant des chauffards ivres – par accident.  C’est triste de perdre un proche, en particulier un enfant, mais on se dit que c’est un accident.  On n’y peut rien.  On ne peut pas tourner sa colère vers un tas de ferraille.

Pour une victime de meurtre, les proches se disent que cela aurait pu être évité, qu’on aurait pu combattre mieux le crime pour l’enrayer; qu’on peut faire mieux à l’avenir pour éviter la redondance.  Le deuil est-il plus difficile?  Est-ce utopique de croire qu’on arrivera un jour à enrayer la violence alors qu’elle navigue dans les veines des êtres humaines depuis des milliers d’années?

Ce qui est sûr, c’est qu’un livre comme celui de Josée-Anne Desrochers demeure un testament pour ceux et celles qui seraient tentés d’oublier le nom de son fils : Daniel Desrochers.

Malheureusement, comme si sa vie était destinée au malheur, Josée-Anne Desrochers s’est éteinte en 2005 d’une pneumonie.  Elle n’avait que 40 ans.

 

 

La preuve par ouï-dire: l’Histoire ne fait pas exception


Extrait du procès de Marie-Anne Houde, 1920.

Lors d’une conférence sur le procès de Marie-Anne Houde, alias la marâtre, et au cours de laquelle je permettais aux personnes présentes de se plonger dans la peau d’un juré afin d’apporter leur propre verdict, il m’a fallu expliquer ce qu’était le ouï-dire.  Évidemment, nous savons tous que ce mot est synonyme de ragots, de mythes et tout ce que vous voudrez en relation de faits ou de racontars difficiles à prouver.

Lors d’un procès pour meurtre, la signification est sensiblement la même.  Par exemple, on considère comme du ouï-dire tout ce qui a été dit hors de la présence de l’accusé puisque celui-ci ne peut se défendre contre des conversations ou paroles prononcées alors qu’il n’était pas là pour les entendre et les évaluer.  En fait, le Code Civil du Québec, à l’article 2843, stipule ceci : « le témoignage est la déclaration par laquelle une personne relate les faits dont elle a eu personnellement connaissance ou par laquelle un expert donne son avis.  Il doit, pour faire preuve, être contenu dans une déposition faite à l’instance, sauf du consentement des parties ou dans les cas prévues par la loi ».

Imaginons un peu lorsqu’il s’agit de témoignages recueillis lors d’une commission d’enquête publique, là où il n’y a pas d’accusé.  Dans un tel cas, où commence et où s’arrête le ouï-dire?  Certains d’entre vous se souviendront peut-être de la Commission de la juge Céline Lacerte-Lamontagne en 1996, une enquête publique tenue sur les circonstances du décès du détective Louis-Georges Dupont.  Plusieurs témoignages, principalement au début des audiences, ont rapportés les paroles de Dupont, qui était décédé depuis 1969.  Certaines personnes ont crié au scandale lors du dépôt de la juge parce qu’elle n’avait pas tenu compte de plusieurs éléments provenant de la famille du disparu.  Mais on comprendra qu’elle n’avait pas à tenir compte de témoignages rapportant les paroles d’un homme mort depuis 27 ans.  La grande lacune dans une telle situation c’est que la justice ne pouvait pas interroger ou contre-interroger le principal intéressé afin de juger de la valeur de certaines affirmations.

En rapportant les paroles d’un mort ou d’une personne qui ne peut se présenter devant le tribunal, force est d’admettre que la valeur des informations livrées tombe en chute libre.  Les exemples sont nombreux dans toutes les commissions d’enquête publiques, y compris la célèbre Commission Charbonneau.

Est-ce que les historiens ou auteurs sérieux devraient tenir compte de l’inadmissibilité du ouï-dire lorsque vient le temps de reconstituer une affaire de crime?

Dans mon livre L’affaire Aurore Gagnon, j’ai démontré que la majorité – sinon la totalité – des auteurs qui avaient entretenus la mémoire de cette fillette tout au long du dernier siècle n’avaient pas tenu compte du dossier judiciaire.  Ainsi, on a eu droit à des versions contradictoires au sein desquelles plusieurs ragots ont été acceptés comme étant des faits.  Ainsi, un auteur qui aurait envie de reconstituer un fait judiciaire devrait à tout le moins avoir le courage de lire le dossier judiciaire dans sa totalité.  C’est la moindre des choses.

Mais donnons un exemple plus concret.

Lors du procès de Marie-Anne Houde en 1920, la défense, qui avait décidé de plaider l’aliénation mentale – ce que l’on appelle maintenant la non responsabilité criminelle – appela dans la boîte des témoins le père de l’accusée.  Trefflé Houde était un cultivateur de 72 ans avec peu d’instruction, comme on pourra le voir dans l’extrait suivant :

  • C’est à l’âge de 12 ans qu’elle [Marie-Ann Houde] aurait été malade?, questionna Me Lachance de l’équipe de la Couronne.
  • De quelle maladie?
  • Une névragite [sic], une léthargie.
  • Est-ce ça qu’elle a eu à 12 ans, une léthargie?
  • Une ménagite [méningite] qu’ils appellent.
  • Est-ce qu’il [le médecin] vous a donné le nom de la maladie qu’elle avait eue?
  • Oui, il a dit ça.
  • Ce que vous appelez une léthargie ou ménagite c’est le docteur Carignan, le médecin qui a dit ça?
  • Le docteur. Oui, monsieur.
  • Pendant sa maladie, vous n’étiez pas chez vous?
  • C’était à la maison qu’il la faisait soigner.  J’étais veuf dans ce temps-là.
  • Vous n’étiez pas du tout chez vous pendant cette maladie-là?
  • Alors, fit le juge Pelletier, ce que vous en savez c’est ce que votre famille vous a dit?
  • Oui, c’est ma fille qui restait à la maison.

Il était donc clair que le père ne pouvait apporter la preuve que sa fille ait soufferte de méningite.  D’ailleurs, lors d’un échange ultérieur, le juge Pelletier revint sur la question : « Je suis obligé de dire là-dessus que c’est une preuve de ouï-dire qui ne vaut rien.  Le père nous a dit que tout ça s’était passé pendant son absence et qu’on lui a raconté cela à son retour.  Vous ne pouvez pas vous baser sur ces faits-là »[1].

Cette évidence n’a pas empêché l’auteur André Mathieu d’écrire en 1990 sa conviction selon laquelle Marie-Anne Houde avait souffert de méningite et qu’à cause de cela elle aurait dû être déclarée « folle ».  Mais pour le tribunal, qu’elle est été atteinte ou non de cette maladie importait peu, car on devait construire un verdict uniquement sur ce qui est admis légalement en preuve dans le prétoire.  Ainsi donc, le témoignage de Trefflé Houde ne prouve strictement rien au niveau de la méningite, d’autant plus que le docteur Carignan n’a jamais été appelé comme témoin.

La méningite de Marie-Anne Houde doit donc être reléguée au département de l’imaginaire.

L’affaire Blanche Garneau en fait également foi.  En cette matière, il suffit de réétudier honnêtement le dossier judiciaire pour y défaire une panoplie de rumeurs infondées qui, malheureusement, persistent toujours en 2017.  J’ai reçu quelques commentaires ou réactions à l’effet que des livres avaient déjà été publiés sur des histoires comme celle d’Aurore Gagnon ou Blanche Garneau, comme s’il était inutile de revisiter ces dossiers.  Et pourtant, je n’invente rien, la plupart des écrits qui ont entretenus la mémoire de ces victimes ont été fictifs.  Ce n’est quand même pas de ma faute si personne avant moi n’a eu le courage de lire la totalité des quelques milliers de pages qu’on retrouve parfois dans ces dossiers judiciaires[2].  Je redonne seulement la parole aux archives.  C’est tout.  Je n’ai de compte à régler avec personne!

Évidemment, je suis conscient que le fait de déterrer la vérité suscite parfois des réactions, en particulier chez ceux et celles qui s’étaient confortés dans l’idée qu’ils se faisaient d’une tranche de notre histoire.  Ce qui est le plus motivant, toutefois, c’est qu’il est possible de détruire ou de rétablir certains ragots propagés par le ouï-dire, qu’il soit judiciaire ou historique.  Il faut juste y mettre le temps et l’énergie, car les archives regorgent de dossiers qui ne demandent qu’à revoir la lumière du jour.


[1] Eric Veillette, L’affaire Aurore Gagnon le procès de Marie-Anne Houde, Éditions de l’Apothéose, 2016, p. 248.

[2] Dans Analyse et représentation documentaires, 2013, Michèle Hudon va jusqu’à parler de « la loi universelle du moindre effort » (p.5) pour expliquer le phénomène.