La preuve circonstancielle, une mal aimée?


Juge Albert Sévigny (BAnQ, P795,S1,D3552)

La preuve de circonstances, aussi appelée circonstancielle ou indirecte, est une grande incomprise.  Parfois même, cette incompréhension provoque ou engendre des controverses sociales, et peut-être même des mythes.

L’un des meilleurs exemples de ce phénomène reste sans aucun doute la célèbre affaire Coffin.  Rappelons brièvement que Wilbert Coffin, un prospecteur gaspésien, a été pendu au cours des années 1950 pour le triple meurtre de chasseurs américains.  Par la suite, les déblatérations du journaliste Jacques Hébert ont nourris des rumeurs dont l’ampleur força la tenue de l’enquête Brossard au milieu des années 1960.  Or, tout ce qu’a conclu cette commission c’est que le verdict de culpabilité à l’endroit de Coffin était justifié.  De plus, Hébert s’y est ridiculisé en admettant sous serment n’avoir lu qu’un seul témoignage du procès pour écrire son livre incendiaire.  Un livre que l’auteur Me Clément Fortin qualifia plus tard de brûlot.  C’est peu dire!

Et pourtant!  Encore aujourd’hui, il est facile de tomber sur quelqu’un qui croit mordicus en l’innocence de Coffin, comme si l’idée était devenue une mode folklorique.  Mais combien d’entre eux connaissent les détails de la preuve circonstancielle?  Nous prononçons-nous trop souvent à tort et à travers?

Je discutais avec des gens l’été dernier à propos de l’importance de bien se laisser imprégner de toute la preuve présentée lors d’un procès avant de se faire une opinion.  J’ai simplement demandé : « est-ce qu’il vous est déjà arrivé de critiquer un livre sans l’avoir lu?  …Alors pourquoi le ferions-nous pour un procès, alors que les enjeux sont drôlement plus importants? ».

Juger un procès sans y avoir assisté ou sans s’être donné la peine de l’avoir lu, c’est injuste.  Car critiquer un verdict, c’est manquer de respect envers douze personnes de notre société qui ont pris le temps d’écouter et d’analyser une preuve entendue devant eux tout en ignorant tout ce qui a pu être dit en dehors de la salle d’audience.

Dans la cause de J.-Albert Guay, cet homme de 30 ans accusé et condamné pour le premier attentat aérien survenu en Amérique du Nord, la preuve était également circonstancielle.  Et pourtant, personne ne s’est jamais levé pour crier à l’injustice comme dans l’affaire Coffin.  Pourquoi?  Parce que le crime de Guay était impardonnable et que celui de Coffin l’était?

Au moment de livrer ses directives au jury, à la fin du procès de Guay, qui s’est déroulé au palais de justice de Québec en 1950, le juge Albert Sévigny dira ceci à propos de la preuve indirecte :

  • Comment était-il possible de faire une preuve que madame Guay avait été tuée par un moyen employé par son mari pour causer sa mort? Il arrive très souvent que des crimes soient commis sans qu’il soit possible d’avoir une preuve directe du crime, c’est-à-dire d’avoir des témoins qui étaient présents lorsque le crime a été commis ou des témoins qui ont vu l’auteur du crime et ce qu’il a fait pour le commettre.  S’il fallait exiger une preuve directe, s’il fallait avoir des témoins assermentés pour établir qu’ils ont vu commettre le crime et qu’ils ont vu les préparatifs, le travail, l’organisation faite par un accusé, et que le crime commis résulte nécessairement de ce qu’ils ont vu, de ce dont ils ont eu connaissance, s’il fallait, dis-je, de telles conditions pour trouver un accusé coupable, il est certain que bien des criminels ne seraient jamais punis et pourraient continuer leur œuvre.

Deux ans plus tard, au moment de livrer ses directives au jury suite au procès de Marguerite Ruest Pitre, la complice de Guay (elle avait livré la bombe à l’aéroport de l’Ancienne-Lorette) le juge Noël Belleau fournit autre cette explication :

  • La preuve de circonstances est une preuve indirecte, mais vous le savez, dans un crime mûri, dans le crime prémédité longtemps d’avance, l’auteur d’un crime prépare d’avance son crime, choisit son temps, choisit l’occasion propice pour le commettre; choisit aussi le temps où il n’y a pas de témoins qui le voient. Il est évidemment difficile dans ces cas-là de trouver une preuve directe d’un crime, car l’auteur de ce crime a pris les précautions pour se mettre à l’abri, pour ne pas être vu, pour ne pas être surveillé.  Un criminel qui prépare un crime de longue main, il prémédite son crime, il mûri son crime, il pense à toutes ces choses en vue de le commettre et de ne pas être pris.  Il prend toutes les précautions, dans l’espoir de pouvoir échapper à la justice.  Dans 99% des cas, les criminels agissent ainsi dans le but d’essayer à tromper la justice.  C’est pour cette raison que la loi permet que devant les cours de justice on puisse faire une preuve de circonstances.

Plus loin, il expliqua également : « En quoi, messieurs les jurés, consiste la preuve de circonstances?  La preuve de circonstances consiste dans une série de faits nombreux qui doivent se relier ensemble et se rattacher directement et indirectement au crime qui a été commis.  Ces faits nombreux doivent être comme une chaîne dont les faits sont les chaînons, et il faut que ces chaînons soient intimement liés ensemble.  S’il y en a un qui n’est pas prouvé, la chaîne disparaît.  Cette preuve doit être sérieuse, elle doit être prise dans son ensemble et tous les faits dont elle est constituée doivent tendre, si je puis m’exprimer ainsi, à montrer du doigt l’auteur du crime.  Elle se compose ordinairement de faits qui ont précédé et suivi le crime.  Elle se compose aussi des déclarations et des relations des personnes accusées d’avoir commis le crime et de celles des victimes elles-mêmes.  Il existe souvent dans ces faits certains éléments qui tendent à montrer l’intérêt, le motif qu’auraient eu ces personnes accusées d’avoir commis le crime.  Maintenant, je dois vous dire que si même il y a un motif de prouvé, et c’est toujours à vous, messieurs, de le décider, le verdict ne doit pas être basé uniquement sur la preuve de ce motif ou de cet intérêt pour trouver l’accusé coupable.  […] Cette preuve de circonstances, messieurs, doit aussi être examinée par vous dans son ensemble et vous devez en venir à une conclusion seulement après en avoir examiné l’ensemble.  Vous examinerez si les faits qui vous ont été racontés ont été prouvés, et c’est à vous à le dire s’ils sont prouvés ou non, et après cet examen, pour en venir à une conclusion de culpabilité contre l’accusée, vous devez être convaincus hors de tout doute raisonnable, et quand je parle de doute raisonnable, c’est le doute raisonnable dont je parlais tantôt.  Vous devez être convaincus, dis-je, que tous les faits prouvés à votre satisfaction conduisent à la seule conclusion que non seulement l’accusée est coupable mais aussi qu’il ne peut y avoir d’autres hypothèses, d’autres suppositions raisonnables ou contraire.  En d’autres termes, la preuve et toute la preuve doit produire l’impression hors de tout doute raisonnable que tous les faits, non seulement conduisent à une conclusion de culpabilité, mais qu’il n’y a pas d’autres explications possibles.  Et si vous en venez à la conclusion que vous trouvez d’autres explications, non pas plusieurs hypothèses, non pas plusieurs suppositions, mais une seule, il faut qu’elle soit raisonnable, vous devez l’acquitter.  Et si vous êtes aussi convaincus qu’elle n’est pas coupable, c’est suffisant pour l’acquitter, mais il faut, comme je viens de vous le dire, que cette hypothèse en soit une sérieuse et raisonnable.

 

 

En tenant compte du fait que pour condamner un accusé il faut démontrer sa culpabilité hors de tout doute raisonnable, le Traité de droit pénal canadien de Côté-Harper, Rainville et Turgeon se questionne à savoir si devant « une preuve qui est totalement ou principalement circonstancielle, nous devons exiger un degré de persuasion plus élevé »[1].

Pour mieux préciser ce qu’est la preuve circonstancielle, ces mêmes auteurs écrivent qu’elle peut être une bonne preuve « à condition que tous les faits soient considérés chacun par rapport à l’ensemble.  Certains juges estiment même que dans certains cas, la preuve circonstancielle est une preuve meilleure que la preuve directe ».  Les preuves ne doivent donc pas être considérées séparément mais dans un ensemble efficace destiné à reconstituer les faits.  Bref, c’est du cas par cas et c’est ainsi que toutes les causes judiciaires devraient être envisagées.

 

[1] Côté-Harper, Rainville et Turgeon, Traité de droit pénal canadien, 4e édition refondue et augmentée, 1998, p. 231.

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Les pièces à conviction de BAnQ


Photo de scène de crime. Ici, le corps du ministre Pierre Laporte, retrouvé dans une voiture au soir du 17 octobre 1970. (BanQ Mtl)

Les gens ignorent à quel point les archives nationales ont encore d’innombrables choses à nous apprendre.  Dans mon livre sur l’affaire Aurore Gagnon (2016) j’expliquais à quel point je fus étonné de constater qu’au cours d’un siècle personne n’avait tenu compte des informations contenues dans le dossier judiciaire.  Dans ce cas précis, les archives ont permis de rétablir des faits.  Or, la même idée s’applique à plusieurs autres affaires.

En matière d’histoire criminelle, ces dossiers représentent encore de la preuve légale et surtout une source d’information par excellence.  C’est la base de toute reconstruction objective d’une cause qui a pu marquer notre passé.

Cette étrange pièce à conviction a servi dans une vieille affaire d’avortement.

Les dossiers judiciaires, qui conservent les actes de procédures de plusieurs procès criminels sont les gardiens d’une mémoire fondamentale.  À Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ), on estime que les archives de nature judiciaires représentent à elles seules 35% de l’ensemble de tout ce que l’on conserve dans les voûtes.  Si je me fais défenseur et promoteur du contenu textuel des transcriptions sténographiques depuis quelques années, c’est parce qu’elles permettent de rétablir des faits entourant des causes célèbres qui ont été racontées de différentes façons au fil du temps.  Mais outre cette preuve textuelle permettant de reconstituer des procès entiers, ces boîtes renferment quelques objets fascinants.

Comme on le sait, dans la plupart des procès pour meurtre la Couronne, ou le ministère public comme on le dit aujourd’hui, présente non seulement des témoignages mais aussi des preuves matérielles.  Dans le jargon judiciaire, on les surnomme exhibits, un anglicisme qui désigne des pièces à conviction.  Cela peut aller d’une simple déclaration sur papier, d’un revolver ou un véhicule.  Toutefois, on se doute bien que plusieurs d’entre eux n’ont pas été conservés.  Par exemple, on imagine mal comment on aurait pu entreposer des objets de dimension importante comme des voitures sans que cela n’engendre un coût exorbitant en infrastructures.  Il ne faut donc pas espérer retrouver dans nos archives nationales la voiture à bord de laquelle on a retrouvé le corps de Pierre Laporte en 1970.  En revanche, on garde encore les photos de la scène de crime.

Il reste beaucoup de choses à éclaircir sur les anciennes méthodes de conservation pouvant nous permettre d’expliquer pourquoi certaines pièces ont été conservées et d’autres non.  Il en va de même pour les photos judiciaires ou de scène de crime.  Pour certains dossiers, elles sont présentes et pour d’autres elles ne semblent pas avoir survécu à l’épreuve du temps.

Ce mouchoir se trouvait dans la main de Blanche Garneau lorsqu’on a retrouvé son corps à Québec le 28 juillet 1920. Le meurtre de cette jeune femme de 21 ans n’a jamais été résolu.

Malgré cela, nos archives renferment quelques trucs passionnants permettant de mieux reconstituer les drames du passé.    Dans certains cas, ces découvertes peuvent nous faire frissonner.  C’est ce qui m’est arrivé en étudiant le dossier de l’affaire Blanche Garneau.  Parmi les rares pièces conservées, on retrouve un mouchoir qui s’avère être celui retrouvé dans la main de Blanche Garneau, 21 ans, lorsque son corps fut découvert dans le parc Victoria à Québec, en juillet 1920.  Ce mouchoir, qui porte toujours les initiales « H. D. » fut à l’origine d’une piste d’enquête qui n’a cependant mené nulle part.  Malheureusement, le meurtre sordide de cette jeune femme sans défense et surtout sans malice n’a jamais été résolu.  Il est d’autant plus impressionnant de tenir entre ses doigts, presque un siècle plus tard, cette pièce de tissu qu’elle avait dans sa main au moment d’être assassinée.

Un autre artéfact intéressant se trouve dans la voûte de BAnQ Trois-Rivières, plus précisément dans la cause d’Alexandre Lavallée, un septuagénaire qui a assassiné sa fille en 1926 pour un motif qui reste toujours imprécis.  Quoique fragmenté entre Trois-Rivières, Québec et Ottawa, c’est la partie trifluvienne du dossier qui contient les photos de la scène de crime.  Elles sont probablement parmi les plus anciennes à avoir été conservées et utilisées devant un jury.  À défaut d’avoir les transcriptions sténographiques du procès de Lavallée, on retrouve une petite enveloppe contenant une mèche de cheveux.  Cette mèche a été prélevée dans la main de la victime avant d’être expédiée au célèbre laboratoire montréalais du Dr Wilfrid Derome pour fins d’analyses.  Le procès démontra que ces cheveux appartenaient à l’accusé, ce qui valut à Lavallée d’être pendu en 1927.

Le dossier qui contient le plus de pièces à conviction – du moins celui qui m’a été possible de consulter jusqu’à maintenant – concerne une affaire de 1971.  Le 16 juillet de cette année-là, deux jeunes filles pré-adolescentes, Carole Marchand et Chantal Côté, ont été enlevées alors qu’elles cueillaient des bleuets.  L’une d’elle fut violée; les deux lâchement assassinées.  L’un des meurtriers s’est enlevé la vie avant de pouvoir subir son procès, tandis que son complice fut jugé et condamné.  Le dossier contient plusieurs preuves matérielles présentées aux jurés à l’automne 1971, dont les projectiles ayant causés les meurtres.

Ce projectile a causé la mort dans une affaire de double meurtre. Carole Marchand et Chantal Côté, deux jeunes filles, ont été assassinées en 1971 alors qu’elles cueillaient des bleuets.

Ces objets sont plutôt marginaux, et ils heurteront peut-être la sensibilité de certaines personnes.  Il faut cependant comprendre l’importance de conserver les dossiers judiciaires afin de bénéficier d’une source fiable d’information lorsqu’on souhaite faire revivre une vieille affaire criminelle ou pour vérifier certains détails.  Il en va de la qualité de notre mémoire collectif.

Je souligne cette importance puisqu’il existe un certain secret de polichinelle selon lequel les archives ont été pillées à différentes époques.  Parfois, on a même eu l’impression qu’il pouvait exister un certain marché noir d’objets ou de documents reliés à ces causes criminelles.  Je ne vous cacherai pas que pour certains c’est le côté glauque ou morbide qui suscite leur intérêt.  C’est un comportement désolant puisqu’on prive alors le public d’un accès généralisé à l’information.  D’ailleurs, la mission de BAnQ est la diffusion public de ses archives, qu’elles soient judiciaires ou non.  Il ne faut donc pas se surprendre si la sécurité a été rehaussée dans les centres d’archives et c’est tant mieux.  Je suis le premier à saluer ces mesures afin de protéger la pérennité de notre mémoire nationale.

Historiquement Logique vous invite aux 21e Journées de la Culture au Musée de Culture Populaire de Trois-Rivières, les 29, 30 septembre et 1er octobre 2017.  Certaines des pièces dont il a été question dans le présent article y seront exposées au public.  Bienvenue à tous!

Pour plus d’informations : http://www.journeesdelaculture.qc.ca/?lang=fr&gclid=Cj0KCQjw3MPNBRDjARIsAOYU6x8z2kQcNHB1Juxwn3syFrj4C0uyHkxhZT39DPnAv4eesewNp1dNmT4aAjeXEALw_wcB

La preuve par ouï-dire: l’Histoire ne fait pas exception


Extrait du procès de Marie-Anne Houde, 1920.

Lors d’une conférence sur le procès de Marie-Anne Houde, alias la marâtre, et au cours de laquelle je permettais aux personnes présentes de se plonger dans la peau d’un juré afin d’apporter leur propre verdict, il m’a fallu expliquer ce qu’était le ouï-dire.  Évidemment, nous savons tous que ce mot est synonyme de ragots, de mythes et tout ce que vous voudrez en relation de faits ou de racontars difficiles à prouver.

Lors d’un procès pour meurtre, la signification est sensiblement la même.  Par exemple, on considère comme du ouï-dire tout ce qui a été dit hors de la présence de l’accusé puisque celui-ci ne peut se défendre contre des conversations ou paroles prononcées alors qu’il n’était pas là pour les entendre et les évaluer.  En fait, le Code Civil du Québec, à l’article 2843, stipule ceci : « le témoignage est la déclaration par laquelle une personne relate les faits dont elle a eu personnellement connaissance ou par laquelle un expert donne son avis.  Il doit, pour faire preuve, être contenu dans une déposition faite à l’instance, sauf du consentement des parties ou dans les cas prévues par la loi ».

Imaginons un peu lorsqu’il s’agit de témoignages recueillis lors d’une commission d’enquête publique, là où il n’y a pas d’accusé.  Dans un tel cas, où commence et où s’arrête le ouï-dire?  Certains d’entre vous se souviendront peut-être de la Commission de la juge Céline Lacerte-Lamontagne en 1996, une enquête publique tenue sur les circonstances du décès du détective Louis-Georges Dupont.  Plusieurs témoignages, principalement au début des audiences, ont rapportés les paroles de Dupont, qui était décédé depuis 1969.  Certaines personnes ont crié au scandale lors du dépôt de la juge parce qu’elle n’avait pas tenu compte de plusieurs éléments provenant de la famille du disparu.  Mais on comprendra qu’elle n’avait pas à tenir compte de témoignages rapportant les paroles d’un homme mort depuis 27 ans.  La grande lacune dans une telle situation c’est que la justice ne pouvait pas interroger ou contre-interroger le principal intéressé afin de juger de la valeur de certaines affirmations.

En rapportant les paroles d’un mort ou d’une personne qui ne peut se présenter devant le tribunal, force est d’admettre que la valeur des informations livrées tombe en chute libre.  Les exemples sont nombreux dans toutes les commissions d’enquête publiques, y compris la célèbre Commission Charbonneau.

Est-ce que les historiens ou auteurs sérieux devraient tenir compte de l’inadmissibilité du ouï-dire lorsque vient le temps de reconstituer une affaire de crime?

Dans mon livre L’affaire Aurore Gagnon, j’ai démontré que la majorité – sinon la totalité – des auteurs qui avaient entretenus la mémoire de cette fillette tout au long du dernier siècle n’avaient pas tenu compte du dossier judiciaire.  Ainsi, on a eu droit à des versions contradictoires au sein desquelles plusieurs ragots ont été acceptés comme étant des faits.  Ainsi, un auteur qui aurait envie de reconstituer un fait judiciaire devrait à tout le moins avoir le courage de lire le dossier judiciaire dans sa totalité.  C’est la moindre des choses.

Mais donnons un exemple plus concret.

Lors du procès de Marie-Anne Houde en 1920, la défense, qui avait décidé de plaider l’aliénation mentale – ce que l’on appelle maintenant la non responsabilité criminelle – appela dans la boîte des témoins le père de l’accusée.  Trefflé Houde était un cultivateur de 72 ans avec peu d’instruction, comme on pourra le voir dans l’extrait suivant :

  • C’est à l’âge de 12 ans qu’elle [Marie-Ann Houde] aurait été malade?, questionna Me Lachance de l’équipe de la Couronne.
  • De quelle maladie?
  • Une névragite [sic], une léthargie.
  • Est-ce ça qu’elle a eu à 12 ans, une léthargie?
  • Une ménagite [méningite] qu’ils appellent.
  • Est-ce qu’il [le médecin] vous a donné le nom de la maladie qu’elle avait eue?
  • Oui, il a dit ça.
  • Ce que vous appelez une léthargie ou ménagite c’est le docteur Carignan, le médecin qui a dit ça?
  • Le docteur. Oui, monsieur.
  • Pendant sa maladie, vous n’étiez pas chez vous?
  • C’était à la maison qu’il la faisait soigner.  J’étais veuf dans ce temps-là.
  • Vous n’étiez pas du tout chez vous pendant cette maladie-là?
  • Alors, fit le juge Pelletier, ce que vous en savez c’est ce que votre famille vous a dit?
  • Oui, c’est ma fille qui restait à la maison.

Il était donc clair que le père ne pouvait apporter la preuve que sa fille ait soufferte de méningite.  D’ailleurs, lors d’un échange ultérieur, le juge Pelletier revint sur la question : « Je suis obligé de dire là-dessus que c’est une preuve de ouï-dire qui ne vaut rien.  Le père nous a dit que tout ça s’était passé pendant son absence et qu’on lui a raconté cela à son retour.  Vous ne pouvez pas vous baser sur ces faits-là »[1].

Cette évidence n’a pas empêché l’auteur André Mathieu d’écrire en 1990 sa conviction selon laquelle Marie-Anne Houde avait souffert de méningite et qu’à cause de cela elle aurait dû être déclarée « folle ».  Mais pour le tribunal, qu’elle est été atteinte ou non de cette maladie importait peu, car on devait construire un verdict uniquement sur ce qui est admis légalement en preuve dans le prétoire.  Ainsi donc, le témoignage de Trefflé Houde ne prouve strictement rien au niveau de la méningite, d’autant plus que le docteur Carignan n’a jamais été appelé comme témoin.

La méningite de Marie-Anne Houde doit donc être reléguée au département de l’imaginaire.

L’affaire Blanche Garneau en fait également foi.  En cette matière, il suffit de réétudier honnêtement le dossier judiciaire pour y défaire une panoplie de rumeurs infondées qui, malheureusement, persistent toujours en 2017.  J’ai reçu quelques commentaires ou réactions à l’effet que des livres avaient déjà été publiés sur des histoires comme celle d’Aurore Gagnon ou Blanche Garneau, comme s’il était inutile de revisiter ces dossiers.  Et pourtant, je n’invente rien, la plupart des écrits qui ont entretenus la mémoire de ces victimes ont été fictifs.  Ce n’est quand même pas de ma faute si personne avant moi n’a eu le courage de lire la totalité des quelques milliers de pages qu’on retrouve parfois dans ces dossiers judiciaires[2].  Je redonne seulement la parole aux archives.  C’est tout.  Je n’ai de compte à régler avec personne!

Évidemment, je suis conscient que le fait de déterrer la vérité suscite parfois des réactions, en particulier chez ceux et celles qui s’étaient confortés dans l’idée qu’ils se faisaient d’une tranche de notre histoire.  Ce qui est le plus motivant, toutefois, c’est qu’il est possible de détruire ou de rétablir certains ragots propagés par le ouï-dire, qu’il soit judiciaire ou historique.  Il faut juste y mettre le temps et l’énergie, car les archives regorgent de dossiers qui ne demandent qu’à revoir la lumière du jour.


[1] Eric Veillette, L’affaire Aurore Gagnon le procès de Marie-Anne Houde, Éditions de l’Apothéose, 2016, p. 248.

[2] Dans Analyse et représentation documentaires, 2013, Michèle Hudon va jusqu’à parler de « la loi universelle du moindre effort » (p.5) pour expliquer le phénomène.