La preuve circonstancielle, une mal aimée?

Juge Albert Sévigny (BAnQ, P795,S1,D3552)

La preuve de circonstances, aussi appelée circonstancielle ou indirecte, est une grande incomprise.  Parfois même, cette incompréhension provoque ou engendre des controverses sociales, et peut-être même des mythes.

L’un des meilleurs exemples de ce phénomène reste sans aucun doute la célèbre affaire Coffin.  Rappelons brièvement que Wilbert Coffin, un prospecteur gaspésien, a été pendu au cours des années 1950 pour le triple meurtre de chasseurs américains.  Par la suite, les déblatérations du journaliste Jacques Hébert ont nourris des rumeurs dont l’ampleur força la tenue de l’enquête Brossard au milieu des années 1960.  Or, tout ce qu’a conclu cette commission c’est que le verdict de culpabilité à l’endroit de Coffin était justifié.  De plus, Hébert s’y est ridiculisé en admettant sous serment n’avoir lu qu’un seul témoignage du procès pour écrire son livre incendiaire.  Un livre que l’auteur Me Clément Fortin qualifia plus tard de brûlot.  C’est peu dire!

Et pourtant!  Encore aujourd’hui, il est facile de tomber sur quelqu’un qui croit mordicus en l’innocence de Coffin, comme si l’idée était devenue une mode folklorique.  Mais combien d’entre eux connaissent les détails de la preuve circonstancielle?  Nous prononçons-nous trop souvent à tort et à travers?

Je discutais avec des gens l’été dernier à propos de l’importance de bien se laisser imprégner de toute la preuve présentée lors d’un procès avant de se faire une opinion.  J’ai simplement demandé : « est-ce qu’il vous est déjà arrivé de critiquer un livre sans l’avoir lu?  …Alors pourquoi le ferions-nous pour un procès, alors que les enjeux sont drôlement plus importants? ».

Juger un procès sans y avoir assisté ou sans s’être donné la peine de l’avoir lu, c’est injuste.  Car critiquer un verdict, c’est manquer de respect envers douze personnes de notre société qui ont pris le temps d’écouter et d’analyser une preuve entendue devant eux tout en ignorant tout ce qui a pu être dit en dehors de la salle d’audience.

Dans la cause de J.-Albert Guay, cet homme de 30 ans accusé et condamné pour le premier attentat aérien survenu en Amérique du Nord, la preuve était également circonstancielle.  Et pourtant, personne ne s’est jamais levé pour crier à l’injustice comme dans l’affaire Coffin.  Pourquoi?  Parce que le crime de Guay était impardonnable et que celui de Coffin l’était?

Au moment de livrer ses directives au jury, à la fin du procès de Guay, qui s’est déroulé au palais de justice de Québec en 1950, le juge Albert Sévigny dira ceci à propos de la preuve indirecte :

  • Comment était-il possible de faire une preuve que madame Guay avait été tuée par un moyen employé par son mari pour causer sa mort? Il arrive très souvent que des crimes soient commis sans qu’il soit possible d’avoir une preuve directe du crime, c’est-à-dire d’avoir des témoins qui étaient présents lorsque le crime a été commis ou des témoins qui ont vu l’auteur du crime et ce qu’il a fait pour le commettre.  S’il fallait exiger une preuve directe, s’il fallait avoir des témoins assermentés pour établir qu’ils ont vu commettre le crime et qu’ils ont vu les préparatifs, le travail, l’organisation faite par un accusé, et que le crime commis résulte nécessairement de ce qu’ils ont vu, de ce dont ils ont eu connaissance, s’il fallait, dis-je, de telles conditions pour trouver un accusé coupable, il est certain que bien des criminels ne seraient jamais punis et pourraient continuer leur œuvre.

Deux ans plus tard, au moment de livrer ses directives au jury suite au procès de Marguerite Ruest Pitre, la complice de Guay (elle avait livré la bombe à l’aéroport de l’Ancienne-Lorette) le juge Noël Belleau fournit autre cette explication :

  • La preuve de circonstances est une preuve indirecte, mais vous le savez, dans un crime mûri, dans le crime prémédité longtemps d’avance, l’auteur d’un crime prépare d’avance son crime, choisit son temps, choisit l’occasion propice pour le commettre; choisit aussi le temps où il n’y a pas de témoins qui le voient. Il est évidemment difficile dans ces cas-là de trouver une preuve directe d’un crime, car l’auteur de ce crime a pris les précautions pour se mettre à l’abri, pour ne pas être vu, pour ne pas être surveillé.  Un criminel qui prépare un crime de longue main, il prémédite son crime, il mûri son crime, il pense à toutes ces choses en vue de le commettre et de ne pas être pris.  Il prend toutes les précautions, dans l’espoir de pouvoir échapper à la justice.  Dans 99% des cas, les criminels agissent ainsi dans le but d’essayer à tromper la justice.  C’est pour cette raison que la loi permet que devant les cours de justice on puisse faire une preuve de circonstances.

Plus loin, il expliqua également : « En quoi, messieurs les jurés, consiste la preuve de circonstances?  La preuve de circonstances consiste dans une série de faits nombreux qui doivent se relier ensemble et se rattacher directement et indirectement au crime qui a été commis.  Ces faits nombreux doivent être comme une chaîne dont les faits sont les chaînons, et il faut que ces chaînons soient intimement liés ensemble.  S’il y en a un qui n’est pas prouvé, la chaîne disparaît.  Cette preuve doit être sérieuse, elle doit être prise dans son ensemble et tous les faits dont elle est constituée doivent tendre, si je puis m’exprimer ainsi, à montrer du doigt l’auteur du crime.  Elle se compose ordinairement de faits qui ont précédé et suivi le crime.  Elle se compose aussi des déclarations et des relations des personnes accusées d’avoir commis le crime et de celles des victimes elles-mêmes.  Il existe souvent dans ces faits certains éléments qui tendent à montrer l’intérêt, le motif qu’auraient eu ces personnes accusées d’avoir commis le crime.  Maintenant, je dois vous dire que si même il y a un motif de prouvé, et c’est toujours à vous, messieurs, de le décider, le verdict ne doit pas être basé uniquement sur la preuve de ce motif ou de cet intérêt pour trouver l’accusé coupable.  […] Cette preuve de circonstances, messieurs, doit aussi être examinée par vous dans son ensemble et vous devez en venir à une conclusion seulement après en avoir examiné l’ensemble.  Vous examinerez si les faits qui vous ont été racontés ont été prouvés, et c’est à vous à le dire s’ils sont prouvés ou non, et après cet examen, pour en venir à une conclusion de culpabilité contre l’accusée, vous devez être convaincus hors de tout doute raisonnable, et quand je parle de doute raisonnable, c’est le doute raisonnable dont je parlais tantôt.  Vous devez être convaincus, dis-je, que tous les faits prouvés à votre satisfaction conduisent à la seule conclusion que non seulement l’accusée est coupable mais aussi qu’il ne peut y avoir d’autres hypothèses, d’autres suppositions raisonnables ou contraire.  En d’autres termes, la preuve et toute la preuve doit produire l’impression hors de tout doute raisonnable que tous les faits, non seulement conduisent à une conclusion de culpabilité, mais qu’il n’y a pas d’autres explications possibles.  Et si vous en venez à la conclusion que vous trouvez d’autres explications, non pas plusieurs hypothèses, non pas plusieurs suppositions, mais une seule, il faut qu’elle soit raisonnable, vous devez l’acquitter.  Et si vous êtes aussi convaincus qu’elle n’est pas coupable, c’est suffisant pour l’acquitter, mais il faut, comme je viens de vous le dire, que cette hypothèse en soit une sérieuse et raisonnable.

 

 

En tenant compte du fait que pour condamner un accusé il faut démontrer sa culpabilité hors de tout doute raisonnable, le Traité de droit pénal canadien de Côté-Harper, Rainville et Turgeon se questionne à savoir si devant « une preuve qui est totalement ou principalement circonstancielle, nous devons exiger un degré de persuasion plus élevé »[1].

Pour mieux préciser ce qu’est la preuve circonstancielle, ces mêmes auteurs écrivent qu’elle peut être une bonne preuve « à condition que tous les faits soient considérés chacun par rapport à l’ensemble.  Certains juges estiment même que dans certains cas, la preuve circonstancielle est une preuve meilleure que la preuve directe ».  Les preuves ne doivent donc pas être considérées séparément mais dans un ensemble efficace destiné à reconstituer les faits.  Bref, c’est du cas par cas et c’est ainsi que toutes les causes judiciaires devraient être envisagées.

 

[1] Côté-Harper, Rainville et Turgeon, Traité de droit pénal canadien, 4e édition refondue et augmentée, 1998, p. 231.

La rumeur, malsaine et coûteuse

Le 22 juillet 1920, dans le parc Victoria de Québec, Blanche Garneau, une jeune femme de 21 ans, était sauvagement violée et assassinée.  Son corps ne devait être découvert que six jours plus tard.  Bien que son nom ait aujourd’hui été oublié par la majorité d’entre nous, ce drame souleva une controverse rarement rencontrée dans l’histoire de notre province.  En fait, le nom de cette modeste vendeuse de thé souleva un intérêt médiatique bien plus imposant que le meurtre d’Aurore Gagnon, survenu la même année.  La stagnation de l’enquête policière poussa le public à vouloir trouver ses propres réponses, ce qui créa rapidement des rumeurs incontrôlables.

Un procès, puis une commission royale d’enquête à laquelle le premier ministre Louis-Alexandre Taschereau fut contraint de témoigner, ne suffit pas à élucider ce crime.  On avait dépensé les deniers publics pour en arriver au même point.  Le meurtre demeurait non élucidé.

L’Histoire nous enseigne certaines leçons, à condition, bien sûr, d’accepter de leur prêter un minimum d’attention.  Dans les faits, rien dans cette cause du siècle dernier ne rejoint celle de Cédrika Provencher.  Nous avons là deux dossiers séparés par plus de huit décennies, deux modes opératoires différents, et des victimes qui n’ont pas le même âge.  Et pourtant!

Quand on prend la peine de se pencher sur le comportement social, on croirait alors assister à un véritable copier-coller.  La technologie a considérablement évoluée depuis 1920, mais pas nécessairement la mentalité sociale.

Pendant les quelques semaines que dura l’enquête du coroner sur la mort tragique de Blanche Garneau, le public avait, semble-t-il, pris la décision de faire sa propre justice.  Le seul moyen dont le peuple dispose dans ce genre de situation est sa langue, considéré ici au premier degré et comme synonyme de commérage.  Bien sûr, ces rumeurs prenaient leur élan à partir de certains éléments véridiques ou quelques interprétations douteuses, mais elles ne tardèrent pas à prendre une proportion telle que la classe politique fut pointée du doigt.  On accusa deux fils de député d’être les meurtriers, en plus de laisser clairement entendre que d’autres politiciens agissaient au sein de cette enquête dans le seul but de les protéger.  Bref, on parlait de complot politique.

On a d’ailleurs assisté à cette tendance dans l’affaire Dupont, au sein de laquelle, sans aucune preuve, on accusait pratiquement toutes les institutions québécoises, et cela sur une période de plusieurs décennies.  En réalité, le crime reproché ne fut qu’un malheureux suicide.  Bref, la rumeur publique avait failli fausser un résultat clairement établi par la justice.

Quand on se retrouve devant un combat à la saveur de David contre Goliath, comment se fait-il que David ne se remette jamais en question?  Pourquoi ne se demande-t-il pas, par exemple, la raison pour laquelle il est tout seul dans son camp?  Avant de pointer l’ensemble de la société en l’accusant de tremper dans un épouvantable complot qui n’a jamais laissé la moindre trace, une prise de conscience devrait s’imposer d’elle-même.

Ces rumeurs vont rarement en décroissant.  Les ragots prennent plutôt de l’ampleur, et parfois même des proportions démesurées, voir épouvantables.  Ai-je besoin de mentionner quelques cas américains comme JFK ou celui des tours jumelles?

Dans l’affaire Dupont, le congédiement de deux policiers en 1969 a effectivement révélé un certain climat de corruption à Trois-Rivières, mais ce sujet est vite devenu un fourre-tout pour y déposer les hypothèses les plus loufoques.  Bref, c’est devenu à peu près n’importe quoi.  La justice s’est prononcée à plusieurs reprises et à chaque fois le suicide fut confirmé, et reconfirmé, telle une vieille chanson à répondre qui passe et repasse à la radio entre Noël et le Jour de l’An.  Le système judiciaire n’a pas à expliquer son fonctionnement ou ses décisions, mais peut-être qu’on aurait dû faire comprendre à certains acteurs du dossier ce qu’est une véritable preuve.  Ce petit exercice pédagogique aurait sans doute pu éviter de nombreuses dépenses, que ce soit en argent ou en énergie.

L’affaire Dupont a ceci en commun avec celle de Blanche Garneau : dans les deux cas, la rumeur publique a forcé la tenue d’une commission d’enquête coûteuse qui, au final, n’a strictement rien donné, sinon de créer des déchirements et autres mésententes regrettables.  La rumeur peut donc avoir un impact concret et financier sur notre quotidien.  Dans ce cas, il ne faudrait surtout pas la considérer comme inoffensive.

La pendaison de Wilbert Coffin, en février 1956, a suscité sensiblement le même phénomène, au point de forcer le gouvernement à mettre sur pied la Commission Brossard au milieu des années 1960.  Bien que le verdict ait été reconfirmé et qu’une révision du dossier entamée en 2007 n’a jamais donné suite, il se trouve encore des gens pour affirmer haut et fort que Coffin était innocent.  Encore une fois, la rumeur s’est avérée coûteuse.

screenhunter_205-sep-16-19-25En 1982, l’étudiante France Alain a été sauvagement abattue en pleine rue à l’aide d’un fusil de chasse de calibre .12 alors qu’elle revenait de faire des emplettes à Ste-Foy.  Le coroner mit quatre ans avant de tenir son enquête, qui visait clairement l’animateur de radio Benoît Proulx.  Même si celui-ci a été acquitté honorablement lors de son procès survenu au début des années 1990, il s’en trouve encore pour le pointer du doigt.  Et pourtant, quand on se donne la peine d’approfondir un peu cette affaire on a plutôt tendance à viser le comportement policier.  Là encore, il semble que la population ait dû encaisser les frais d’un procès qui n’aurait jamais dû avoir lieu.  J’ajouterais que, dans ce cas, la rumeur a été malhonnêtement entretenue par certaines personnalités, tout comme le laissait entendre Yves Boisvert dans La Presse du 23 août 1997.

Boisvert, qui intitulait son article « Quand l’hystérie d’une opinion publique gagne le système judiciaire », soulignait que « ce dérapage-là ne pouvait se passer qu’à Québec.  Avec un meneur d’opinion publique appelé André Arthur qui se prend pour un policier, un procureur, un juge et un jury; avec une police de banlieue à la réputation moins qu’ordinaire; avec un avocat de la Couronne pressé et ambitieux; avec un juge ancien sous-ministre associé qui paraît pencher pour la thèse de l’État et qui en oublie des règles élémentaires de justice; et avec un petit monde médiatique qui se chicane salement autour de tout ça ».

On ne souhaite évidemment pas que ces histoires d’horreur se répètent avec l’affaire Cédrika Provencher, alors que nous n’avons toujours pas la moindre accusation ni procès.  Et ces rumeurs ne se limitent pas aux détails entourant Jonathan Bettez.  Dès 2007, et cela jusqu’à l’été dernier, des âmes irréfléchies m’ont fait part de leur idée selon laquelle le coupable serait nul autre que le père de Cédrika, Martin Provencher.  Pour être franc, je n’ai jamais cru ou même envisagé cette avenue.  Pas une seule seconde!  Au contraire, je trouvais cela tout à fait gratuit, et même dégueulasse.

Cette idée ridicule offre un autre exemple concret de l’aspect malsain que peut engendrer un climat contrôlé par les ragots.  Souvenons-nous que Cédrika a été enlevée par un homme qui rôdait dans son quartier en demandant, ici et là, à des enfants de venir l’aider à retrouver son chien.  En fait, un père mal intentionné s’y prendrait autrement, sans ameuter tout un quartier au sein duquel il risquerait d’ailleurs d’être reconnu.

Le simple fait d’y avoir pensé prouve à quel point certaines commères peuvent manquer d’esprit d’analyse.  C’est bien connu, la commère préfère ouvrir la bouche avant de mettre son cerveau en marche.

Comme je le soulignais lors de mon dernier passage à l’émission Denis Lévesque, il est tout à fait normal de vouloir aider, d’avoir l’instinct de chercher, au point de voir Cédrika dans notre soupe.  La normalité a cependant ses limites lorsqu’elle se transforme en chasse aux sorcières.  En dépit de ce que certaines personnes croient, le système policier est généralement efficace et il est aussi là pour nous protéger contre nous-mêmes.  Le système judiciaire se chargera en temps et lieu du coupable, si bien sûr on arrive à déposer des accusations contre lui.  Il ne faudrait tout de même pas laisser la population se faire justice en conduisant Jonathan Bettez sur le bûcher.  Ce serait une terrible régression sociale que de laisser de telles décisions au public, qui a toujours eu besoin de moins de preuve – sinon aucune – que la Justice pour condamner une personne.

Ceci dit, la rumeur a parfois tort, et parfois raison.  Le problème, c’est que nous devons avoir la sagesse d’admettre que ce n’est pas à nous d’en juger, et encore moins à tous ces détectives en herbe qui s’improvisent actuellement.  On peut commenter raisonnablement, mais de là à répandre des rumeurs invérifiables…

Probablement comme plusieurs d’entre vous, j’ai parcouru quelques textes et commentaires sur les réseaux sociaux.  C’est clair, nous sommes plongés en pleine stupeur.  Les gens disent vraiment n’importe quoi, au point où j’ai reconnu personnellement certains affabulateurs et d’autres qui s’improvisent experts en ADN.  Le célèbre chroniqueur judiciaire Claude Poirier en est rendu à perdre son latin, et peut-être même son dentier, en répandant certaines inepties.  Certes, il a nagé toute sa vie dans le ouï-dire, mais cette fois c’est la goutte qui fait déborder le vase chez plusieurs amateurs de faits judiciaires.  Ce n’est peut-être pas son âge qui l’affecte le plus, comme l’avancent certains, mais plutôt son amour démesuré pour le scoop.

D’autres avancent l’idée d’un complot alors que nous n’avons toujours pas la moindre accusation légale.  On brûle les étapes.  On cède à la pression populaire et on déblatère.  On veut plaire au public, mais ce n’est pas ça une véritable enquête objective.  C’est dérisoire, inacceptable et très malsain.

Comme le disait si bien l’écrivain S. Yzhar « nous émettons une idée sur toute chose avec une ignorance merveilleuse ».

C’est sans doute malheureux pour les indiscrets chroniques, mais nous saurons la vérité sur cette affaire seulement s’il y a procès.  En attendant, libre à vous de croire les affabulateurs de votre choix.

 

La dernière pendaison légale au Québec

Ernest Côté
Ernest Côté

Au matin du 15 mai 1959, vers 8h40, le caissier Jacques Tremblay, 23 ans, se présenta à la Banque de Montréal de Témiscamingue avec son trousseau de clé à la main. Un homme attendait déjà près de l’entrée. Tremblay lui fit remarquer que l’ouverture s’effectuait seulement à 10h00, mais l’homme resta muet. Au moment où Tremblay déverrouilla la porte, le suspect, qui sera plus tard identifié sous le nom d’Ernest Côté, 37 ans, entra à l’intérieur en dégainant un revolver de calibre .32. Celui-ci demanda au caissier de lui ouvrir une porte latérale, par laquelle il fit signe à son complice de venir le rejoindre.

Les blasphèmes lancés par Côté finirent par attirer l’attention du gérant Alexander W. Heron qui habitait à l’étage. Heron descendit pour voir ce qui se passait et en voyant une arme dans la main du suspect, se jeta sur lui. Au cours de la lutte qui s’en suivit, deux balles se logèrent dans la tête de Heron, alors qu’une troisième perfora ses deux poumons. D’après ce que Tremblay dira plus tard au procès, cette troisième balle fut tirée alors que son patron se trouvait déjà par terre et qu’il tentait de se relever.

Les deux braqueurs sortirent par la porte latérale avant de s’engouffrer dans une Buick 52 pour prendre la fuite à toute vitesse en direction de North Bay, la ville natale de Côté. Heron trouva la force de faire quelques pas en direction de la porte en disant « get’em guys! » (attrapez ces gars-là!). Dans sa fuite, Côté fut reconnu par un mécanicien du nom de Jim Lynn qui s’affairait à réparer un pneu. Lynn l’identifiera facilement lors du procès. Adémard Gaudette, un autre témoin, se fit une joie de remettre au chef de police Georges Dupont le numéro de plaque de la voiture qu’il avait pris le temps de noter : 146-531. Le chef Dupont téléphona immédiatement à ses confrères de North Bay pour leur filer l’information et c’est ainsi que, une trentaine de minutes plus tard, la voiture et les deux voleurs furent interceptés par les policiers Bob Osborne et Vern Dix. Une brève poursuite s’engagea, au cours de laquelle les deux braqueurs se débarrassèrent de deux revolvers de calibre .32.

Les deux individus furent ensuite confiés au sergent-détective Gaston Archambault de l’escouade provinciale des homicides. On trouvera dans la voiture deux carabines et une trousse de maquillage. Une fouille sommaire des fossés permit ensuite de retrouver les revolvers, que l’on confia au Dr Jean-Marie Roussel de l’Institut médico-légal de Montréal pour faire des analyses visant à déterminer si les balles ayant tués Heron avaient été tirées par l’une de ces armes. On apprit plus tard que l’arme du crime appartenait à un certain Arthur Johnson que Côté aurait connu en prison. Johnson lui avait « prêtée » ce revolver deux semaines avant le drame.

Normalement, selon Allô Police, le procès aurait dû se dérouler à Ville-Marie, dans le comté de Témiscamingue, mais puisque l’accusé parlait beaucoup mieux anglais que français la défense obtint un changement de venue à Hull, où il fut plus aisé de trouver des jurés anglophones. Le procès eut donc lieu du 12 au 14 novembre 1959 devant le juge Paul Miquelon, qui en était à sa première cause de meurtre en tant que juge. Quelques années auparavant, il s’était rendu célèbre pour avoir été le procureur de la Couronne dans la cause de Wilbert Coffin. La défense de Côté fut assurée par Me Jérôme Somers de Hull, commis d’office. Celui-ci tenta de plaider le fait que les trois coups avaient été tirés accidentellement, mais sans succès. Pour sa part, la Couronne fut représentée par Me Roger Vincent, épaulé par Me Lionel Mougeot.

Le principal témoin fut évidemment le caissier Jacques Tremblay, mais on entendra également 17 autres témoins. Après que le jury eut rendu son verdict de culpabilité, après 15 minutes de délibérations, Côté déclara à ces douze hommes : « vous avez bien agi et je ne voudrais pas que vous soyez empêchés de dormir ce soir. Je n’ai aucune animosité contre vous, et vous n’avez pas à vous sentir coupables. Vous n’avez fait que votre devoir ». Puis, après avoir regardé son avocat, le juge et les policiers, il ajouta : « je pense la même chose de vous. Vous avez tous fait votre devoir, et je vous remercie ».

Après avoir enfilé ses gants noirs, le juge Miquelon répliqua : « vous avez raison, Côté, je n’ai agi que selon mon serment. Je suis convaincu que vous n’aviez pas l’intention de tuer en allant perpétrer un hold-up dans cette banque, mais la loi est formelle, et elle nous contraint à appeler meurtre le crime que vous avez commis. D’ailleurs, cet assassinat devait vous arriver après la vie que vous avez menée, remplie de vols avec effraction, avec violence, et à main armée. Il est trop tard maintenant pour comprendre que le crime ne paie pas. Mais votre exemple servira peut-être aux autres ».

Allô Police expliqua en ces termes pourquoi Côté se méritait tout de même la peine de mort : « comme l’a signalé le président du tribunal au procès, il est évident que Côté n’allait pas là dans l’intention de tuer. Mais, dans sa nervosité, et par un concours de circonstances spéciales, il l’a fait. Or, le code pénal prévoit le cas. À l’article 202, il spécifie que si une mort violente survient au cours d’un hold-up, il s’agit automatiquement d’un meurtre, même si l’intention de tuer est inexistante. Il dit, en somme, que si quelqu’un s’arme d’un revolver chargé pour obtenir de l’argent, il prend tous les risques que cela comporte ».

Étant donné le changement de mentalité qui était en train de s’instaurer au pays sur la question de la peine de mort, plusieurs juges confrontés à des causes similaires permettaient aux jurés la possibilité de rendre un verdict d’homicide involontaire, permettant ainsi au condamné d’éviter la corde. C’est pourquoi Allô Police souligna la position du juge Miquelon de « courageuse », alors qu’aujourd’hui on pourrait se poser de nombreuses questions. Est-ce que devant un autre juge Côté aurait évité l’échafaud?

Ce qui est sûr, c’est que Miquelon s’adressa au jury en disant que le verdict de manslaughter (homicide involontaire) était impossible, même si Me Somers avait basé sa défense sur ce point.

Côté, dont les cheveux étaient déjà gris malgré ses 37 ans, fut transféré à Bordeaux. Ronald Kyle Brush, son présumé complice, subit son procès quelques jours plus tard. Il sera acquitté.

Le 11 mars 1960, quelques heures avant son exécution, Ernest Côté déclara : « la société canadienne doit se débarrasser de la peine capitale. La peine de mort ne peut pas sérieusement et en toute honnêteté exercer un effet préventif contre le meurtre ». Il reste probablement le seul supplicié québécois à avoir émis une opinion intelligente sur ce lourd débat de société. Coïncidence ou non, il sera aussi le dernier criminel pendu au Québec. À l’échelle canadienne, la dernière pendaison se produisit le 11 décembre 1962 à la prison de Don Jail à Toronto, date à laquelle on procéda à la double exécution de Ronald Turpin et Arthur Lucas, reconnus coupables d’avoir tué des policiers lors d’un cambriolage. Leur décès fut constaté à 0h18.

En 1967, l’année du centenaire de la Confédération, le gouvernement canadien abolit la peine capitale sauf dans les cas de meurtres de policiers et de gardiens de prison. En 1976, l’abolition devint complète et officielle.

Les auteurs mythomanes, un phénomène bien présent

En 1960, le livre de Ramon F. Adams a révélé l'existence de plusieurs auteurs mythomanes et opportunistes.
En 1960, le livre de Ramon F. Adams a révélé l’existence de plusieurs auteurs mythomanes et opportunistes.

Que ce soit en se déplaçant chez son libraire ou en commandant en ligne, le lecteur est en droit de présumer de l’honnêteté du livre qu’il s’apprête à acheter.  Malheureusement, après m’être familiarisé avec quelques sujets historiques depuis maintenant 25 ans, je suis en mesure de me rendre compte de l’existence d’un phénomène qui peut sembler désagréable et parfois même déroutant.  Les auteurs mythomanes existent et, bien qu’ils sèment la controverse, nous devons composer avec cette réalité.

La première fois que j’ai eu la puce à l’oreille, bien que j’avais déjà côtoyé le phénomène au cours de mes recherches concernant le 19ème siècle américain, ce fut en lisant L’affaire Coffin : une supercherie?, de Me Clément Fortin (2007).  Au moment d’y plonger mon regard de lecteur, j’avais évidemment entendu parler de l’affaire Coffin – comment l’ignorer? – mais je ne m’étais toujours pas forgé le moindre jugement sur cette affaire.  Me Fortin y affirmait lui-même qu’avant de s’attaquer au dossier judiciaire il croyait en l’innocence de Wilbert Coffin.  Une étude objective du déroulement du procès l’a finalement convaincu du contraire.

Dans l’ouvrage de Me Fortin, je n’ai eu d’autre choix que d’en arriver à la même conclusion que le jury : Wilbert Coffin était coupable du triple meurtre des trois chasseurs américains survenu en Gaspésie.  L’auteur mythomane qui est à l’origine du mythe entourant l’affaire Coffin, et qui par conséquent créa le plus de dommage au sein de la mémoire collective, est Jacques Hébert.  Les publications de ce dernier, qualifiées de « brûlots » par Me Fortin, ont fortement contribué à ce mythe entretenu autour de la possible injustice de l’affaire Coffin.  Devant la Commission Brossard, formée au cours des années 1960 et aux frais des contribuables pour justement réétudier l’affaire Coffin devant les nombreux doutes soulevés par Hébert, celui-ci fut contraint d’admettre qu’il n’avait lu qu’un seul témoignage sur l’ensemble des milliers de pages de transcriptions sténographiques du procès.

Cette évidence aurait normalement dû clouer le bec à Hébert, mais ce dernier continua inlassablement sa croisade médiatique pour des raisons purement politiques.

En travaillant sur L’affaire Dupont, j’ai pu vérifier ce dont Me Fortin parlait dans ses publications, c’est-à-dire cette nécessité de s’en tenir aux transcriptions et au dossier judiciaire.  Cette rigueur permet d’écarter les rumeurs et autres ragots de corridor  Voilà qui, au bout du compte, nous met face aux preuves solides qui ont été enregistrées légalement.  Autrement, il devient facile de se laisser aller dans des directions incontrôlables et perverses, ce qui nous conduirait tout droit vers une mystification de l’ordre de celle qu’on réserve encore aujourd’hui à une légende mauricienne comme celle du mur du pendu (voir La légende du mur du pendu : c’était Noël François!).

En mai 2014, la sortie du livre de Jean-Pierre Corbin, Exécution, Cold Case l’affaire Dupont la véritée [sic] absolue, qui repose sur des théories impossibles à prouver, a suscité un certain intérêt avant de décevoir plusieurs lecteurs qui cherchaient une meilleure compréhension des faits.  Tout comme dans l’affaire Coffin, les allégations ont pris des proportions telles qu’une partie de la population a intégré ces ouï-dire au mythe forgé par le temps et parfois même par le silence des autorités.

Dans l’affaire Denise Therrien, cette adolescente de 16 ans assassinée à Shawinigan-Sud en 1961, le scénario se répète.  En juin 2014, Jean-Guy Lefebvre, un ancien patrouilleur de la Sûreté du Québec qui ne révèle cependant jamais avoir été enquêteur, publiait La clef de l’énigme absolue.  En plus d’un titre prétentieux, celui-ci avouait avoir réalisé son enquête uniquement « par téléphone ».  Non seulement il appuyait les propos pervers et mensongers de l’assassin, publiés chez Stanké en 1977, mais il présentait un texte absurde et erroné.  Ajoutons à cela qu’il accuse les procureurs de la Couronne et de la défense d’avoir été des incompétents, et que le juge Paul Lesage a erré.  Bref, il prétend que tout le procès de 1966 fut un complot contre Marcel Bernier.  Cela revient à dire qu’il se croit plus compétent que les juges de la Cour d’appel, eux qui pourtant ont confirmés le verdict prononcé devant le juge Lesage en février 1966.

En août dernier, j’ai numérisé tout le dossier judiciaire de l’affaire Therrien aux archives de Québec afin de réviser les témoignages entendus devant le juge Paul Lesage.  Je n’y ai trouvé aucune matière pour appuyer, ne serait-ce qu’en partie, les accusations gratuites de Lefebvre.  D’ailleurs, c’est sur ce même dossier judiciaire que se basait Isabelle Therrien, la nièce de Denise, pour présenter son livre L’Inoubliable affaire Denise Therrien en 2009, et dans lequel elle démantelait justement la théorie loufoque de Bernier.

En publiant son docu-roman L’affaire Cordélia Viau, la vraie histoire en 2013, Me Clément Fortin a démontré l’existence d’une autre auteure mythomane : Pauline Cadieux.  Dans sa conclusion, Fortin démontre la frustration à saveur féministe qui aurait motivé Cadieux dans son écriture, allant jusqu’à dire que « cette attitude revancharde n’était sûrement pas propice à la rédaction d’une œuvre objective »[1].  Bref, elle a voulu faire de Cordélia Viau une victime, tandis que le dossier judiciaire ne révèle aucune irrégularité suffisante pour remettre en cause le verdict, bien qu’il faille admettre que certaines procédures ne se produiraient maintenant plus de la même façon.

Avant son exécution, d’ailleurs, Cordélia Viau a avoué son crime[2].

Le phénomène n’est évidemment pas étranger chez nos voisins américains.  À titre d’exemple, dans l’affaire du Dahlia Noir, cette jeune femme retrouvée assassinée dans des conditions atroces à Los Angeles en 1947, deux auteurs ont prétendu que leur père respectif était le véritable meurtrier.  Forcément, à première vue, au moins l’un d’entre eux avait tort.  L’auteur Don Wolfe a depuis démontré, suite à une recherche sérieuse, que ces deux auteurs n’avaient finalement aucune preuve pour appuyer leurs théories.

En 1960, Ramon F. Adams publiait A fitting death for Billy the Kid et dans lequel il présentait une impressionnante bibliographie des publications concernant le hors-la-loi américain Billy the Kid.  Il est étonnant d’y découvrir de nombreux auteurs – incluant des vieillards interviewés par des journalistes – qui prétendaient avoir connu le Kid, soit pour mousser des ventes ou simplement pour se rendre intéressants.  D’autres ont commis des erreurs aisément détectables.  Le livre d’Adams dévoile un phénomène si pathétique qu’il représente pratiquement un incontournable pour quiconque voudrait étudier le phénomène.

Rougeot et verneDans le cas de Jesse James, la légende littéraire démarra beaucoup plus tôt.  À l’époque même où celui-ci était accusé de piller des banques et des trains à travers tout le pays, c’est-à-dire au cours des années 1870, certains livres sortaient déjà en librairie.  L’un de ces auteurs était John N. Edwards, un ancien combattant sudiste, tout comme les frères James, et dont les propos se montrèrent plutôt flatteurs envers ces criminels.  Aujourd’hui, on s’entend pour dire que le livre d’Edwards a contribué, du moins en partie, à cette glorification qu’on a fait des exploits de ce gang, mais aussi des autres bandes de braqueurs qui leur emboîtèrent le pas au cours des décennies suivantes.

Avec l’annonce de l’assassinat de Jesse James en avril 1882, une course contre la montre s’engagea à savoir quel éditeur serait le premier à présenter l’œuvre complète sur sa carrière et celle des membres supposés de son gang.   Sept semaines seulement après la mort de Jesse James, le livre de Frank Triplett se retrouvait en vente sur les tablettes.  De cet auteur, on ne sait que peu de choses.  On ignore même tout à propos de ses origines et de son décès.  Joseph W. Snell, de la Kansas State Historical Society, écrivait en introduction de la réédition de 1970 du livre de Triplett que ce dernier n’était pas reconnu pour sa rigueur mais surtout pour son nom associé à des livres qui, pour l’époque, avaient pour but de rapporter des profits.  Aujourd’hui, d’ailleurs, les historiens et autres auteurs sérieux s’entendent pour dire que le contenu du livre de Triplett n’a pas une grande valeur historique.

Myra Maybelle Shirley, mieux connue sous le nom de Belle Starr, a été assassinée de deux décharges de fusil de chasse en février 1889.  Ce crime est demeuré officiellement non résolu, même si un suspect intéressant fut rapidement ciblé en la personne d’Edgar Watson, un ancien locataire de la victime.

Puisque la justice fut incapable de dénicher des preuves suffisantes pour le faire condamner, la course aux spéculations débuta.  Selon une version, un tueur à gage du nom de Bertholf aurait été engagé par un éleveur à qui Belle aurait volé du bétail.  C’est du moins la version que soutint un vieil homme jusque sur son lit de mort, passant ainsi l’histoire à un ami qui se chargea de la transmettre ensuite à l’auteur Ted Byron Hall.  En un mot, Hall était l’homme qui avait vu l’homme qui avait vu l’ours!

Un autre auteur du nom d’Edwin P. Hicks, qui publia son bouquin en 1963, présenta une autre théorie selon laquelle l’assassin de Belle Starr était plutôt Jim Middleton.  Ce dernier aurait voulu venger la mort de son frère John, que Belle aurait apparemment fait éliminer pour lui prendre l’argent d’un cambriolage.  Un témoin aurait même affirmé que Jim l’aurait fait venir à son chevet en 1938 pour lui confier son crime avant de mourir.  L’auteur Glen Shirley, qui publia Belle Starr and Her Times en 1982, écrit qu’il n’existe aucune preuve supportant cette théorie concernant Jim Middleton.

Et comme si ce n’était pas assez, une autre théorie voulut que Jim July Starr, le dernier mari de Belle, ait été lui-même l’assassin.  Frustré que ses efforts n’aient connu aucun résultat pour faire condamner Watson, Jim July s’allia avec un petit gang de hors-la-loi.  Le 23 janvier 1890, il fut blessé par des représentants de l’ordre en résistant à son arrestation.  Jim devait succomber à ses blessures trois jours plus tard.  Plus de 60 ans après, Bob Hutchins, qui prétendait avoir fait partie de l’équipe des représentants de l’ordre ayant mis fin à la carrière de July, se confia à un journal.  Il prétendait que Jim July avait dit sur son lit de mort avoir tué sa femme en février 1889.  Hutchins, qui avait eu six décennies pour façonner son histoire, prétendit que Watson avait prêté son fusil à July, qui s’en était ensuite servi pour assassiner Belle.

D’autres diront encore que l’assassin était Eddie, le propre fils de Belle Starr.  Bref, on comprend le principe.  Certaines légendes ne s’arrêteront tout simplement jamais!

Et l’Europe n’échappe pas au phénomène.  En France, l’exemple entourant l’assassinat de la députée Yann Piat, survenu le 25 février 1994, est aussi un exemple flagrant.  Puisqu’elle était la première députée assassinée en France, les rumeurs pointèrent rapidement du doigt certains personnages politiques en les accusant d’avoir commandité le meurtre.  Dans le reportage présenté par l’équipe télévisée de Faites entrer l’accusé (à voir : Faites entrer l’accusé – Affaire Yann Piat, une femme à abattre), on apprend qu’au plus fort des événements entourant ce meurtre un livre appuyant le complot politique fit sa sortie en kiosque.  Les auteurs, les journalistes André Rougeot et Jean-Michel Verne, prétendaient d’ailleurs résoudre toute l’affaire grâce à un seul et mystérieux informateur.  D’autres journalistes plus consciencieux ouvrirent alors leur propre enquête et découvrirent que cet informateur était un excentrique mythomane.  Non seulement Rougeot et Verne furent condamnés en diffamation mais l’enquête et le procès révéla que la députée avait plutôt été assassinée par de jeune voyous travaillant à la solde d’un tenancier de bar aux tendances mafieuses qui souhaitait prendre de l’expansion dans la ville de Hyères, près de Toulon.

Toute l’hypothèse du complot politique s’était donc avéré être un énorme « pétard mouillé ».

Dans l’affaire controversée d’Omar Raddad[3], l’histoire se répète.  Avant de mourir assassinée en 1991, Ghislaine Marchal avait réussi à écrire avec son propre sang « Omar m’a tuer [sic] ».  Or, Omar Raddad était alors son jeune jardinier.  Ce dernier fut d’ailleurs reconnu coupable en 1994 et condamné à 18 ans de réclusion.

Pauline CadieuxJean-Marie Rouart, directeur du Le Figaro littéraire, un auteur au parcours pourtant remarquable qui aspirait à l’Académie française, accepta de se compromettre dans un livre où il volait à la défense de Raddad.  Dans le documentaire préparé encore une fois par l’équipe de Faites entrer l’accusé, il apparaît que Rouart a fait sa « propre enquête » sur une durée de 10 jours seulement avant de coucher ses idées sur papier.

Quelles sont les véritables motivations de ces auteurs mythomanes?  Écrivent-ils par manque d’attention?  Par pure tricherie?  Par maladresse?  Ou alors dans l’espoir de faire un profit monétaire?  De voir leurs noms au sommet des meilleures ventes?

Est-ce que ces auteurs peuvent miner la confiance que les lecteurs entretiennent envers l’ensemble des livres qu’on retrouve en librairie et sur la toile?

Ce qui est sûr, c’est que pour contrer ces mystifications certains doivent redoubler d’ardeur.  D’ailleurs, cette mythomanie n’est pas seulement réservée au milieu littéraire.  Le cinéma nous a habitués à ingurgiter des films à saveur « histoire vécue ».  Dans le cas de La Correction (Sleepers, 1996), par exemple, on se base sur le roman de Lorenzo Carcaterra, qui affirme encore que son histoire est vraie.  Pourtant, le système judiciaire new-yorkais n’a jamais pu retrouver la moindre trace de l’histoire présentée par Carcaterra.

Quand on pense aussi que les films Le silence des agneaux, Psychose et Massacre à la tronçonneuse s’inspirent du même fait réel (celui du tueur Ed Gein), on peut se poser des questions quant au traitement que fait Hollywood de ses « histoires vécues ».

Au Canada, ces auteurs mythomanes s’exposent à d’éventuelles accusations criminelles.  L’article 181 du Code criminel canadien se lit comme suit : « est coupable d’un acte criminel et passible d’un emprisonnement maximal de deux ans quiconque, volontairement, publie une déclaration, une histoire ou une nouvelle qu’il sait fausse et qui cause, ou est de nature à causer, une atteinte ou du tort à quelque intérêt public ».

Cependant, dans leur Traité de droit pénal canadien, Côté-Harper, Rainville et Turgeon précisent  que, selon l’arrêt R. c. Zundel ([1993] 3 R.C.S. 519)[4], l’article 181 « a été jugé de portée excessive et donc inconstitutionnel, ne pouvant être sauvegardé par l’article premier de la Charte.  Cet article visait un trop grand nombre de déclarations.  L’interdiction pouvait limiter la liberté d’expression et empêcher des gens de s’exprimer face au danger d’être poursuivis en fonction de la conception de l’intérêt public de la majorité de la société »[5].

En d’autres mots, la Charte canadienne des droits et libertés permet l’existence dans nos librairies d’auteurs mythomanes.

Me Fortin écrit dans une conclusion que « le droit a évolué.  Soit!  Cependant, l’attitude des hommes n’a guère changé.  Pour un bon nombre d’entre eux, les ragots ont toujours force de loi »[6].

On a vu récemment, avec les attentats commis à Paris à l’endroit de Charlie Hebdo, à quel point l’Occident tenait à sa liberté d’expression.  Dans un cadre comme celui-là, on ne doit donc certainement pas se surprendre de l’existence de telles publications et que, quoi qu’on en dise, elles sont là pour rester.  Il en revient donc au lecteur la responsabilité de naviguer à travers ces eaux troubles.

[1] Clément Fortin, L’affaire Cordélia Viau la vraie histoire, p. 350.

[2] Dans Crimes, mystères et passions oubliés, l’historien Raymond Ouimet se basait sur l’opinion de Pauline Cadieux pour affirmer que l’enquête avait été « bâclée » et que les procès dans l’affaire Cordélia Viau avaient été « honteusement partiaux ».  Pardonnons cependant à Ouimet le fait qu’il écrivait ceci en 2010, soit 3 ans avant que Clément Fortin offre publiquement l’occasion de répliquer aux accusations de Pauline Cadieux en offrant à ses lecteurs une présentation honnête du procès.

[3] À voir : Faites entrer l’accusé – le coupable désigné Omar Raddad

[4] Dans cette cause il était question d’une publication affirmant que l’holocauste dont ont été victimes 6 millions de Juifs durant la Seconde Guerre Mondiale était une fausseté.

[5] Gisèle Côté-Harper, Pierre Rainville et Jean Turgeon, Traité de droit pénal canadien, 1995, Éditions Yvon Blais, 1998, p. 126.

[6] Clément Fortin, op. cit., p. 356.

Me Clément Fortin se prononce sur L’affaire Dupont et le genre docu-roman

Me Clément Fortin entretient son propre blogue, qui apparaît dans ma liste de liens (voir colonne de droite).
Me Clément Fortin entretient son propre blogue, qui apparaît dans ma liste de liens (voir colonne de droite).

C’est avec sa généreuse permission que je reproduis ici certains extraits de courriels que j’ai récemment échangés avec Me Clément Fortin, auteur de livres relatant des faits judiciaires de notre patrimoine, tel que L’affaire Coffin : une supercherie?; On s’amuse à mort; Mesrine le tueur de Percé, une fraude judiciaire; ou encore L’affaire Cordélia Viau, la vraie histoire.

Dans un premier temps, Me Fortin commente la lecture qu’il fait actuellement de mon livre L’affaire Dupont et du lien que ce dossier semble avoir avec la célèbre affaire Coffin. Il me disait donc que « en poursuivant la lecture de votre ouvrage, je constate moi aussi qu’il y a plusieurs ressemblances avec l’affaire Coffin. Les membres de la famille ne seront pas contents. Ils continueront de croire qu’il s’agit d’un meurtre et non d’un suicide. Et vous ne les ferez pas changer d’idée. Vous auriez pu faire comme Jacques Hébert et Pauline Cadieux : écrire des ragots. Vous vendriez sûrement un plus grand nombre de livres. Mais vous avez eu la sagesse de vous en tenir à la preuve faite au procès et à l’enquête [publique]. Je vous en félicite ».

Rappelons que Jacques Hébert est ce polémiste qui, motivé par une idéologie politique, a fait de l’affaire Coffin une véritable légende, prétextant que Wilbert Coffin était innocent du triple meurtre pour lequel il a finalement été pendu au cours des années 1950. On a cependant prouvé son manque de sérieux devant la Commission Brossard, chargée d’enquêter sur les allégations entourant l’affaire Coffin. Quant à Pauline Cadieux, elle a eu un comportement similaire à propos de l’affaire Cordélia Viau.

On connait principalement Clément Fortin pour le genre littéraire docu-roman qu’il utilise maintenant depuis plusieurs années, et dont il se servira à nouveau pour nous élaborer les faits entourant l’affaire Guy Turcotte. Concernant justement le choix et l’utilité de ce style littéraire, il m’apportait ces quelques précisions :

« Au sujet du genre littéraire que j’ai adopté pour mes écrits, j’ajoute quelques précisions. Je désirais raconter le drame qui est survenu au Collège de Matane en 1964. Le vieux prof que je suis voulait présenter cette affaire de manière accessible à tous. Au cours de l’année 2002, j’ai croisé Robert Gauthier à Saint-Sauveur. Il m’a invité à m’inscrire à ses ateliers de scénarisation. C’est ce que j’ai fait. Robert avait réalisé plusieurs œuvres dont la scénarisation des romans de Francine Ouellette, Au nom du père et du fils et Le Sorcier. Cette rencontre a été déterminante  pour moi. J’avais aussi assisté à des ateliers de cinématographie. Et pendant plus de cinq ans, j’avais fait la recherche pour écrire un roman historique que j’ai publié en 1997. C’est en combinant ces disciplines que j’ai décidé d’écrire On s’amuse à mort, sous forme de docu-roman et que j’ai publié chez Septentrion en 2005. »

Selon Me Fortin, le docu-roman a pour avantage de faciliter l’accessibilité de certains faits judiciaires à une plus grande partie de la population. « Personnellement », ajoute-t-il, « la réaction de mes lecteurs a été satisfaisante. Évidemment, je n’espérais pas qu’on cite l’un de  mes docu-romans dans des « ouvrages très sérieux. » Pour moi, l’écriture est un divertissement. C’est pourtant ce qu’ont fait Lucia Ferretti et Xavier Gélinas dans Duplessis, son milieu, son époque, publié en 2010 aux Éditions du Septentrion. The Journal of Canadian Provincial Judges l’a aussi commenté. J’ai aussi la satisfaction de retrouver mes docu-romans dans les bibliothèques de droit et d’histoire. Je n’en demandais pas tant. »

Toujours aussi modeste et professionnel, Me Fortin me disait que « je n’essaie pas de vous convaincre d’adopter cette formule. Je vous expose tout simplement comment j’en suis arrivé à concevoir mes docu-romans. »

Pourtant, je me suis rendu compte que ma présentation des faits se rapprochait de la sienne, une expérience que je répéterai sans nul doute dans mes futures ouvrages. En effet, le style docu-roman est probablement le genre qui permet une meilleure accessibilité et une meilleure compréhension des faits.

Ceci dit, nombreux sont ceux et celles qui attendent impatiemment les fruits du prochain docu-roman de Me Clément Fortin, qui traitera du dossier fort délicat de l’affaire Guy Turcotte.